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Toutes les dates
Contrat de cession pour une séance de prestation musicale et de sculpture de ballons
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 25 06 105
Type de document : Décision
ODP Travaux sur le bâtiments du Conservatoire de Musique- 2, av de Villiers
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 25-06-171
Type de document : Arrêté
Prolongation des travaux de branchement EU 110/120 av E Delacroix
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 25-06-176
Type de document : Arrêté
Circulation interdite pour intervention av Emile Fruchart angle av des Peupliers et av des Lilas
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 25-06-178
Type de document : Arrêté
Fête de la musique centre-ville
Paru le 12/06/2025
N° d'acte : 25-066-162
Type de document : Arrêté
Contrat de prestation de services dans le cadre de la Fête de quartier des Mazières
Paru le 11/06/2025
N° d'acte : 2506104
Type de document : Décision
Travaux de réfection du branchement Eaux Usées 296 Boulevard Henri Barbusse (RD448)
Paru le 11/06/2025
N° d'acte : 25-06-170
Type de document : Arrêté
Travaux de branchement EU 27, rue du Bas de Champrosay
Paru le 10/06/2025
N° d'acte : 25-06-169
Type de document : Arrêté
Travaux de renouvellement du réseau basse tension Enedis de la résidence de la Prairie 45 rue du Port aux Dames
Paru le 06/06/2025
N° d'acte : 25-06-167
Type de document : Arrêté
Mise en sens unique provisoire rue Edmond de Goncourt (entre la rue du bas de Champrosay et N°1 rue Edmond de Goncourt)
Paru le 06/06/2025
N° d'acte : 25-06-159
Type de document : Arrêté
Dépôt du projet social à la CAF pour l'agrément Centre social
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 057
Type de document : Délibération
Création et fixation d'une amende administrative pour abandon, dépôt de déchets sur le domaine public
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 058
Type de document : Délibération
Vœu sur la gestion des déchets dans le milieu locatif social
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 067
Type de document : Délibération
Maintien ou non dans ses fonctions de Monsieur PHILIPPE Régis après retrait de l'ensemble de ses délégations
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 048
Type de document : Délibération
Modification statutaire relative au transfert de la compétence voirie d'intérêt communautaire
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 059
Type de document : Délibération
Maintien ou non dans ses fonctions de Madame BOUBY Typhaine adjointe au Maire après retrait de l'ensemble de ses délégations
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 049
Type de document : Délibération
Déclassement et cession de biens communaux
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 060
Type de document : Délibération
Maintien ou non dans ses fonctions de Monsieur GUIN Stéphane adjoint au Maire après retrait de l'ensemble de ses délégations
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 050
Type de document : Délibération
Déclassement et cession de biens communaux : ancienne bulle des cours de tennis du complexe sportif FOURNIER
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 061
Type de document : Délibération
Election du 5ème adjoint au Maire
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 051
Type de document : Délibération
Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TPE)
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 062
Type de document : Délibération
Réglementation permanente du stationnement des véhicules, instauration de bandes jaunes, sur 2 mètres linéaires, au N°39 avenue de Bellevue à Draveil
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : SG 25 06 063
Type de document : Décision
Election du 6ème adjoint au Maire
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 052
Type de document : Délibération
Marché de Noël : Modification du tarif forfaitaire au titre de la redevance d'occupation du domaine public, actualisation du bulletin d'inscription et du règlement intérieur
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 063
Type de document : Délibération
Election du 7ème adjoint au Maire
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 053
Type de document : Délibération
Prêt de salle à titre gracieux à l'association EPIONE à la salle du Foyer du théâtre Donald Cardwell
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 064
Type de document : Délibération
Travaux de réfection de chaussée rue Pierre Brossolette entre la rue de Mainville et la rue Jacqueline Jeunon
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : 25-06-163
Type de document : Arrêté
Modification de la composition des commissions municipales : " Ressources humaines, Finances, Affaires générales, Informatique " et " Scolaire, Petite enfance, Affaires sociales "
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 054
Type de document : Délibération
Prêt de salles communales aux associations à titre gracieux (service des sports)
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 065
Type de document : Délibération
Prolongation des travaux de modification de branchement électrique 16 rue de Ris
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : 25-06-168
Type de document : Arrêté
Indemnités de fonction du Maire, de ses Adjoints et des conseillers municipaux délégués
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 055
Type de document : Délibération
Motion Roquelaure de la simplification : les CCAS doivent rester obligatoires
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 066
Type de document : Délibération
Travaux de branchement électrique 4 allée des Bergeries
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : 25-06-161
Type de document : Arrêté
Convention entre la DSDEN et la Commune relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : DCM 25 06 056
Type de document : Délibération
Mise à disposition à titre onéreux de la salle de basket du gymnase de Mainville à l’association ACMD pour une manifestation
Paru le 04/06/2025
N° d'acte : 25 05 098
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’association LE PIED EN COULISSES pour l’organisation de son spectacle de fin de saison
Paru le 03/06/2025
N° d'acte : 25 06 100
Type de document : Décision
Contrat de cession du spectacle « N.ORMES »
Paru le 03/06/2025
N° d'acte : 25 06 101
Type de document : Décision
Contrat de cession du spectacle « UN FIL A LA PATTE »
Paru le 03/06/2025
N° d'acte : 25 06 102
Type de document : Décision
Contrat de cession du spectacle « CASSE-NOISETTE »
Paru le 03/06/2025
N° d'acte : 25 06 103
Type de document : Décision
Mise en demeure d’élagage de la végétation sur la parcelle BC234 située au 60 rue de Châtillon à Draveil
Paru le 02/06/2025
N° d'acte : SG 25 05 057
Type de document : Arrêté
Réglementation de la pose et du fonctionnement de dispositifs sonores d’alarme audibles de la voie publique
Paru le 02/06/2025
N° d'acte : SG 25 05 062
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle « LES SECRETS DE LA MEDUSE »
Paru le 02/06/2025
N° d'acte : 25 05 099
Type de document : Décision
travaux de branchement gaz 118 avenue Eugène Delacroix (RD31)
Paru le 02/06/2025
N° d'acte : 25-05-152
Type de document : Arrêté
Prolongation travaux d'enfouissement de réseau électrique devant l'école Jules Ferry 90 Boulevard du Général de Gaulle (RD931)
Paru le 28/05/2025
N° d'acte : 25-05-151
Type de document : Arrêté
Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre D. Cardwell à la PASCAL LEGROS PRODUCTION pour la résidence de la pièce de théâtre « La Valse des pingouins »
Paru le 27/05/2025
N° d'acte : 25 05 097
Type de document : Décision
Travaux de branchement d'eaux usées 110/120 avenue Eugène Delacroix
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 25-05-138
Type de document : Arrêté
Travaux de réhabilitation d'un poste de refoulement 45 avenue de Paris
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 25-05-140
Type de document : Arrêté
Travaux de restructuration du réseau basse tension Enedis et reprise de 4 branchements électriques quai des Dames/Pont de la 1ère Armée Française/Rond-point des Français Libres et 2 Boulevard du Général de Gaulle (RD931)
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 25-05-147
Type de document : Arrêté
Délégation à Madame Natasa PAYEUR née ZIVANOVIC, Conseillère municipale, pour la célébration des mariages du samedi 24 mai 2025 à 13h30 et 14h00
Paru le 23/05/2025
N° d'acte : SG 25 05 056
Type de document : Arrêté
Convention de prévention et sécurité privée lors de la « Fête Nationale 2025 »
Paru le 23/05/2025
N° d'acte : 25 05 096
Type de document : Décision