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Travaux de sondage
Paru le 13/02/2026
N° d'acte : 26-02-049
Type de document : Arrêté
Travaux de remplacement d'un poteau ENEDIS 34 Bis avenue Pierre Curie
Paru le 13/02/2026
N° d'acte : 26-02-045
Type de document : Arrêté
Travaux d'un branchement électrique 15 17 rue du Port aux Cerises
Paru le 13/02/2026
N° d'acte : 26-02-046
Type de document : Arrêté
Contrat de cession : « INNOV’EVENTS », pour une prestation lors du Gala des sports
Paru le 13/02/2026
N° d'acte : 26 02 023
Type de document : Décision
Travaux de pose de panneau d'information pour travaux du Conseil Départemental de l'Essonne Boulevard du Général de Gaulle, entre l'avenue Emile Fruchart et l'avenue de Bellvue
Paru le 12/02/2026
N° d'acte : 26-02-048
Type de document : Arrêté
Ouverture d’une ligne de trésorerie de 2 000 000,00 € auprès de la Caisse d’Epargne
Paru le 12/02/2026
N° d'acte : 26 02 022
Type de document : Décision
Travaux de création d'un branchement d'eaux usées 98Ter Boulevard du Général de Gaulle (RD931)
Paru le 11/02/2026
N° d'acte : 26-02-044
Type de document : Arrêté
Travaux de rénovation énergétique et réfection structurelle du centre administratif de Draveil- Lot 5 : Bureaux provisoires - Avenant 1
Paru le 11/02/2026
N° d'acte : 26 02 019
Type de document : Décision
Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre D. Cardwell à la Production LONTRA pour la résidence du spectacle « SYSTEME »
Paru le 11/02/2026
N° d'acte : 26 02 020
Type de document : Décision
Contrat de coréalisation de droit d’exploitation du spectacle « SYSTEME »
Paru le 11/02/2026
N° d'acte : 26 02 021
Type de document : Décision
Travaux de branchement électrique 22 Bis avenue Granger
Paru le 11/02/2026
N° d'acte : 26-01-023
Type de document : Arrêté
Travaux de réhabilitation du réseau GRDF 50 Boulevard Henri Barbusse (RD448)
Paru le 11/02/2026
N° d'acte : 26-02-042
Type de document : Arrêté
Travaux de renouvellement de tampon Eaux Usées/Eaux Pluviales rue du Chemin Vert/angle avenue des Sables de Rouvres
Paru le 11/02/2026
N° d'acte : 26-02-043
Type de document : Arrêté
Convention pour des Ateliers d’initiation d’échecs
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : 26 02 018
Type de document : Décision
Déclassement de biens communaux
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DM 26-02-011
Type de document : Délibération
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-001
Type de document : Délibération
Motion du groupe « Transition Démocratique, Ecologique et Sociale » dans le cadre de leur droit de proposition relative à l’instauration du service minimum en cas de grève (DCM 26-02-002)
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-012
Type de document : Délibération
Instauration du service minimum en cas de grève
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-002
Type de document : Délibération
Motion du groupe « Transition Démocratique, Ecologique et Sociale » dans le cadre de leur droit de proposition relative à l’approbation du Règlement Local de Publicité (RLP) (DCM 26-02-009)
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-013
Type de document : Délibération
Engagement de vacataires
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-003
Type de document : Délibération
Motion du groupe « Transition Démocratique, Ecologique et Sociale » dans le cadre de leur droit de proposition relative à l’allongement du bail à construction du cinéma l’Orangerie (DCM 26-02-010)
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-014
Type de document : Délibération
Création d’un groupe scolaire Belvédère
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-004
Type de document : Délibération
Abrogation de la réglementation permanente du stationnement des véhicules sur la place de livraison 101 boulevard Henri Barbusse (RD448) à Draveil
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : SG 26 02 014
Type de document : Arrêté
Convention de délégation de compétences en matière de services spéciaux de transport scolaire 2026-2030
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-005
Type de document : Délibération
Réforme de matériels informatiques affectés aux écoles
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-006
Type de document : Délibération
Financement du Brevet d’Aptitudes aux Fonctions d’Animateur (BAFA)
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-007
Type de document : Délibération
Convention de partenariat relative à la prise en charge forfaitaire des frais d’entretien des espaces naturels régionaux de la Fosse aux Carpes et de Bois Chardon pour la période 2026-2028
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-008
Type de document : Délibération
Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune de Draveil
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-009
Type de document : Délibération
Modification de la délibération DCM 25 12 128 afin d’allonger la durée du bail à construction avec la société coopérative Paris-Jardins (réouverture du cinéma l’Orangerie)
Paru le 09/02/2026
N° d'acte : DCM 26-02-010
Type de document : Délibération
Travaux de maintenance fibre optique sur différents sites sur l'ensemble de la ville année 2026
Paru le 06/02/2026
N° d'acte : 26-01-032
Type de document : Arrêté
Travaux de branchement d'eau potable 49 avenue Marcel Linard
Paru le 06/02/2026
N° d'acte : 26-02-041
Type de document : Arrêté
Marché nocturne de la Saint Valentin le 14 février 2026
Paru le 05/02/2026
N° d'acte : 26-02-036
Type de document : Arrêté
Travaux de création d'un branchement d'eaux usées 61 bis rue du Chemin Vert
Paru le 05/02/2026
N° d'acte : 26-02-037
Type de document : Arrêté
Travaux de création d'un branchement d'eaux usées 46 Bis chemin du Bac de Ris
Paru le 04/02/2026
N° d'acte : 26-01-031
Type de document : Arrêté
Interdiction de stationnement sur parking du Cosec
Paru le 04/02/2026
N° d'acte : 26-02-038
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente d’un emplacement de stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L.241-3-2 du code de l'action sociale et des familles 13 rue Tamponnet à Draveil
Paru le 04/02/2026
N° d'acte : SG 26 02 010
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à l’école maternelle Jean Jaurès pour l’organisation du spectacle de fin d’année
Paru le 04/02/2026
N° d'acte : 26 02 017
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à l’école élémentaire de Mainville pour l’organisation du spectacle de théâtre de fin d’année
Paru le 03/02/2026
N° d'acte : 26 02 016
Type de document : Décision
Tx branch électrique 71 rue Domaine de la Poirée
Paru le 02/02/2026
N° d'acte : 26-01-033
Type de document : Arrêté
Travaux de réhabilitation de la BBEU 5 Bis avenue Auguste Blanqui
Paru le 30/01/2026
N° d'acte : 26-01-035
Type de document : Arrêté
Travaux de branchement électrique 49 avenue Marcel Linard
Paru le 30/01/2026
N° d'acte : 26-01-029
Type de document : Arrêté
Travaux de renouvellement du réseau basse tension Enedis de la Résidence de la Prairie 45 rue du Port aux Dames
Paru le 30/01/2026
N° d'acte : 26-01-028
Type de document : Arrêté
Tx remplac tampon assainissement face au 20 av Eugène Delacroix
Paru le 29/01/2026
N° d'acte : 26-01-024
Type de document : Arrêté
Travaux de remplacement d'un tampon d'eaux pluviales 65 rue Danton
Paru le 29/01/2026
N° d'acte : 26-01-015
Type de document : Arrêté
Tx branch d'eau potable 61 bis rue Chemin Vert
Paru le 28/01/2026
N° d'acte : 26-01-027
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre onéreux, du Théâtre D. Cardwell, à ENSEMBLE POUIR DRAVEIL pour l’organisation d’une Réunion Publique
Paru le 28/01/2026
N° d'acte : 26 01 013
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à la COMPAGNIE BOULELEH pour la résidence de la pièce de théâtre « LOUISON ET MONSIEUR MOLIERE »
Paru le 28/01/2026
N° d'acte : 26 01 014
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre onéreux, du Théâtre D. Cardwell à l’association EVIDANSES 91
Paru le 28/01/2026
N° d'acte : 26 01 015
Type de document : Décision
Tx remplac tampons sur postes de relevage d'eaux usées 7 rue Châtillon & 8 rue A Einstein
Paru le 28/01/2026
N° d'acte : 26-01-030
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle « N.O.U.B.A. par LES DIVALALA »
Paru le 27/01/2026
N° d'acte : 26 01 012
Type de document : Décision