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Toutes les dates
Réglementation temporaire de la circulation des véhicules de plus de 3,5 T rue du Bas de Champrosay
Paru le 18/04/2025
N° d'acte : 25-04--112
Type de document : Arrêté
Travaux de suppression d'un branchement gaz 288 Boulevard Henri Barbusse (RD448)
Paru le 17/04/2025
N° d'acte : 25-04-100
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre au Groupe scolaire Saint Exupéry pour l’organisation du spectacle de théâtre de fin d’année
Paru le 16/04/2025
N° d'acte : 25 04 077
Type de document : Décision
LIVRAISON 4 Allée de l'Orangerie
Paru le 16/04/2025
N° d'acte : 25-04-106
Type de document : Arrêté
Réglementation de l’accès et de l’utilisation du City Stade, situé sur le complexe sportif 59, rue Ferdinand Buisson à Draveil
Paru le 16/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 039
Type de document : Arrêté
chasse aux oeufs pelous allée des Tilleuls en face 3 av de Villiers
Paru le 16/04/2025
N° d'acte : 25-04-103
Type de document : Arrêté
Autorisation de stationnement sur 15 places du parking, 4, allée des Bergeries
Paru le 14/04/2025
N° d'acte : 25-04-102
Type de document : Arrêté
Réhabilitation d'un branchement EU 121, bd du Général de Gaulle
Paru le 14/04/2025
N° d'acte : 25-04-098
Type de document : Arrêté
Délégation de fonctions – Congés du 18 au 27 avril 2025 inclus
Paru le 14/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 037
Type de document : Arrêté
Exploitation des installations de chauffage, climatisation, ECS et ventilation des bâtiments communaux - Avenant 1
Paru le 14/04/2025
N° d'acte : 25 04 076
Type de document : Décision
Réglementation de l’usage des barbecues et/ou divers dispositifs de cuisson sur la commune de Draveil
Paru le 11/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 038
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle « El Spectacolo »
Paru le 11/04/2025
N° d'acte : 25 04 075
Type de document : Décision
Chasse aux œufs parc du château de Villiers 21 avril 2025
Paru le 11/04/2025
N° d'acte : 25-03-090
Type de document : Arrêté
Convention de dispositif prévisionnel de secours du 13 juillet 2025
Paru le 10/04/2025
N° d'acte : 25 04 072
Type de document : Décision
Convention de dispositif prévisionnel de secours lors de la Fête de la Musique
Paru le 10/04/2025
N° d'acte : 25 04 073
Type de document : Décision
Chasse aux oeufs
Paru le 10/04/2025
N° d'acte : 25-03-090
Type de document : Arrêté
Tx branch d'eau potable 114 av Eugène Delacroix
Paru le 09/04/2025
N° d'acte : 25-03-079
Type de document : Arrêté
Marché public global de performance énergétique concernant la réalisation de travaux, la gestion, l’exploitation, la fourniture et la maintenance des installations d’éclairage public et signalisation tricolore, d’équipements sportifs, d’illuminations festives et de mises en valeur patrimoniales - Avenant 1
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 067
Type de document : Décision
Fourniture de papiers, d’enveloppes sérigraphiées et formats spéciaux - Lot 1 : Fourniture de papiers. Avenant 1
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 068
Type de document : Décision
Mise à disposition à titre gracieux du Café Cultures pour la résidence de la pièce de théâtre « J’AI 8 ANS ET JE M’APPELLE JEAN ROCHEFORT »
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 069
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à l’école élémentaire Jean Jaurès pour l’organisation du spectacle de fin d’année
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 070
Type de document : Décision
Demande de subventions au titre du Fond Vert pour les travaux d’aménagement du RER Vélo ligne V7 sur la ville de Draveil
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 065
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des séances de motricité à La Farandole
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 064
Type de document : Décision
Travaux de remplacement d'un coffre Enedis face au 30 rue de Mainville
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25-04-094
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules sur une zone « arrêt minute » de 15 minutes sur trois emplacements, au droit du 294 boulevard Henri Barbusse à Draveil
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 033
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente d’un emplacement de stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L.241-3-2 du code de l'action sociale et des familles en face du n°28, rue Danton à Draveil
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 034
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour l’animation d’un spectacle avec des animaux
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 066
Type de document : Décision
Travaux de réhabilitation du réseau EU et EP rue Waldeck Rousseau/Place d'Armes
Paru le 04/04/2025
N° d'acte : 25-03-091
Type de document : Arrêté
Travaux de branchement gaz 41Ter rue Pierre Brossolette
Paru le 04/04/2025
N° d'acte : 25-03-072
Type de document : Arrêté
Prolongation de Tx de tirage de câbles dans le cas d'une étude du déploiement de la fibre optique sur diverses rues de la Ville
Paru le 01/04/2025
N° d'acte : 25-03-085
Type de document : Arrêté
Tx renouvellement canalisation distribution d'eau potable entre le 117rue P Brossolette et la rue J Jeunon et création poteau incendie 117 rue P Brossolette
Paru le 31/03/2025
N° d'acte : 25-03-083
Type de document : Arrêté
Tx renouvellement canalisation distribution d'eau potable carrefour Jeunon/Brossolette
Paru le 31/03/2025
N° d'acte : 25-03-087
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine – Maison des Arts et de la Culture, pour les besoins du Concert Démos
Paru le 28/03/2025
N° d'acte : 25 03 063
Type de document : Décision
Branchement AEP et création d'un poteau incendie au 32, rue du Marais
Paru le 27/03/2025
N° d'acte : 25-03-081
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre onéreux, du Théâtre D. Cardwell à la société IMMO DE FRANCE pour l’organisation de l’Assemblée Générale des copropriétaires de la Résidence de l’Orée de Sénart
Paru le 27/03/2025
N° d'acte : 2503062
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des séances de motricité à la Farandole
Paru le 26/03/2025
N° d'acte : 2503061
Type de document : Décision
ENDURO CARPES sur l'Ile de Loisirs du Port aux Cerises
Paru le 25/03/2025
N° d'acte : 25-02-032
Type de document : Arrêté
2ème DRAVEILLOISE départ et arrivée au Gymnase de Mainville
Paru le 25/03/2025
N° d'acte : 25-03-061
Type de document : Arrêté
49ème BALADE DES CHÊNES D'ANTAN départ et arrivée rue de l'Industrie
Paru le 25/03/2025
N° d'acte : 25-03-062
Type de document : Arrêté
Rapport d'orientations budgétaires Ville 2025
Paru le 24/03/2025
N° d'acte : DCM 25 03 018
Type de document : Délibération
Rapport d'orientations budgétaires ZAC Centre-Ville 2025
Paru le 24/03/2025
N° d'acte : DCM 25 03 019
Type de document : Délibération
Rapport Egalité Femmes/Hommes sur le Ville de Draveil
Paru le 24/03/2025
N° d'acte : DCM 25 03 020
Type de document : Délibération
Motion pour la création d'une législation autour de la consommation du protoxyde d'azote
Paru le 24/03/2025
N° d'acte : DCM 25 03 021
Type de document : Délibération
Tx branch électrique "station e 97 bis bd H Barbusse
Paru le 24/03/2025
N° d'acte : 25-03-74
Type de document : Arrêté
Candidature label Ville Active et Sportive 2025
Paru le 24/03/2025
N° d'acte : DCM 25 03 022
Type de document : Délibération
Marché public global de performance énergétique concernant la réalisation de travaux, la gestion, l’exploitation, la fourniture et la maintenance des installations d’éclairage public et signalisation tricolore, d’équipements sportifs, d’illuminations festives et de mises en valeur patrimoniales
Paru le 24/03/2025
N° d'acte : 25 03 058
Type de document : Décision
Motion concernant la réorganisation du réseau de bus du Val d'Yerres Val de Seine
Paru le 24/03/2025
N° d'acte : DCM 25 03 023
Type de document : Délibération
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’association MUSIQUES EN TETE pour l’organisation de son audition de fin d’année
Paru le 24/03/2025
N° d'acte : 25 03 059
Type de document : Décision
Rapport d'orientations budgétaires Ville 2025
Paru le 24/03/2025
N° d'acte : DCM 25 03 018 annexe1
Type de document : Délibération
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre au collège Alphonse Daudet
Paru le 24/03/2025
N° d'acte : 25 03 060
Type de document : Décision