Minimum de 3 lettres / Associez les mots clés pour un résultat plus précis (ex : centre technique municipal)
Toutes les dates
RUN FOR PLANET
Paru le 07/05/2025
N° d'acte : 25-04-113
Type de document : Arrêté
Travaux de curage de la cuve de la fontaine place de la Division Leclerc
Paru le 06/05/2025
N° d'acte : 25-04-123
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules par zone bleue, rue du Muguet à Draveil
Paru le 06/05/2025
N° d'acte : SG 25 05 048
Type de document : Arrêté
Les prestations de services pour les espaces verts de la ville de Draveil Lot n°1 : Travaux de plantation, d’abattage et d’essouchage. Avenant 1
Paru le 06/05/2025
N° d'acte : 25 05 088
Type de document : Décision
Les prestations de services pour les espaces verts de la ville de Draveil - Lot n°2 : Taille d’entretien sur végétaux en forme architecturée. Avenant 2
Paru le 06/05/2025
N° d'acte : 25 05 089
Type de document : Décision
Marché alimentaire exceptionnel du vendredi 16 mai 2025
Paru le 06/05/2025
N° d'acte : SG 25 05 046
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine – Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Vigneux-sur-Seine, pour le spectacle de danse de fin d’année
Paru le 06/05/2025
N° d'acte : 25 05 086
Type de document : Décision
Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle lors de la Fête de la Musique 2025
Paru le 06/05/2025
N° d'acte : 25 05 087
Type de document : Décision
Régie de recettes Administration Générale et sous régie recettes Centre de Santé, Direction des Sports et Politique Ville - N° RR15401
Paru le 06/05/2025
N° d'acte : 25 04 071
Type de document : Décision
Réglementation permanente fixant les limites communales et d’agglomération de Draveil
Paru le 06/05/2025
N° d'acte : SG 25 05 047
Type de document : Arrêté
Marché des Créateurs, Place de la Division Leclerc
Paru le 06/05/2025
N° d'acte : 25-03-086
Type de document : Arrêté
Approbation du Compte Administratif CCAS 2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504CC009
Type de document : Délibération
Approbation Compte de Gestion 2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504SI017
Type de document : Délibération
Affectation des résultats CCAS 2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504CC010
Type de document : Délibération
Approbation ERRD 2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504SI018
Type de document : Délibération
Budget Primitif CCAS 2025
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504CC024
Type de document : Délibération
Affectation des Résultats ERRD2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504SI019
Type de document : Délibération
cérémonie commémorative du 8 mai 1945
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 25-04-116
Type de document : Arrêté
Approbation Compte de Gestion Réussite Educative 2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504RE011
Type de document : Délibération
EPRD 2025
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504SI027
Type de document : Délibération
Convention de gestion entre la ville de Draveil et le CCAS
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504CC020
Type de document : Délibération
Approbation du Compte Administratif Réussite Educative 2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504RE012
Type de document : Délibération
Mise en place des astreintes - CCAS
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504CC021
Type de document : Délibération
Affectation des résultats Réussite Educative 2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504RE013
Type de document : Délibération
Participation au risque prévoyance - CCAS
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504CC022
Type de document : Délibération
Budget Primitif Réussite Educative 2025
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504RE025
Type de document : Délibération
Projet d'Etablissement de la Résidence du Parc 2025-2030
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504PA023
Type de document : Délibération
Approbation Compte de Gestion Résidence du Parc 2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504PA014
Type de document : Délibération
Approbation du prix de journée RPA à compter du 01 juillet 2025
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504PA028
Type de document : Délibération
Approbation Compte Administratif Résidence du Parc 2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504PA015
Type de document : Délibération
Modification tarifaire des repas en faveur des séniors
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504CC029
Type de document : Délibération
Affectation des Résultats Résidence du Parc 2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504PA016
Type de document : Délibération
Approbation du compte de gestion CCAS 2024
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504CC008
Type de document : Délibération
Budget Primitif Résidence du Parc 2025
Paru le 05/05/2025
N° d'acte : 2504PA026
Type de document : Délibération
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’association L’amour du Continent pour l’organisation d’un concert caritatif
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : 25 05 084
Type de document : Décision
Convention Ville CCAS
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : SG 25 04 027
Type de document : Délibération
Compte Financier Unique 2024 – BP
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : DCM 25 04 038
Type de document : Délibération
Adhésion à la plateforme de vente aux enchères AGORASTORE
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : 25 05 085
Type de document : Décision
Tableau des effectifs
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : DCM 25 04 028
Type de document : Délibération
Affectation du résultat 2024 – BP
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : DCM 25 04 039
Type de document : Délibération
Réglementation permanente du stationnement des véhicules de plus de 3,5 Tonnes rue du Port aux Port aux Malades à Draveil
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : SG 25 05 045
Type de document : Arrêté
Tableau des effectifs - avancement de grade
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : DCM 25 04 029
Type de document : Délibération
Subventions des associations
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : DCM 25 04 040
Type de document : Délibération
Actualisation délibération astreintes
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : DCM 25 04 030
Type de document : Délibération
Convention définissant le montant, l'objet et les conditions d'utilisation des subventions octroyées par la ville aux associations bénéficiant d'une subvention de plus de 23 000 euros
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : DCM 25 04 041
Type de document : Délibération
Acquisition de vêtements, chaussures de sécurité et équipements de protection individuelle - Lot 1 : Vêtements et chaussures de sécurité. Avenant 1
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : 25 04 083
Type de document : Décision
Prêt de salle à titre gracieux à l’association EPIONE à la salle du Foyer du théâtre Donald Cardwell
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : DCM 25 04 031
Type de document : Délibération
Vote des taux des taxes de ménage 2025
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : DCM 25 04 042
Type de document : Délibération
Retrait de délégation de fonctions à Monsieur PHILIPPE Régis 5ème Adjoint au Maire
Paru le 02/05/2025
N° d'acte : SG 25 04 042
Type de document : Arrêté
Prêt de salles communales du Théâtre et du Café Cultures à titre gracieux aux associations
