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Arrêté permanent : fermeture de la Base de loisirs du Port aux Cerises en raison d’intempéries
Paru le 23/10/2026
N° d'acte : SG 26 10 168
Type de document : Arrêté
Travaux de création et de branchement d'eau potable 152 rue Pierre Brossolette
Paru le 23/10/2026
N° d'acte : 26-10-371
Type de document : Arrêté
Collecte de sang des 30 & 31 octobre
Paru le 23/10/2026
N° d'acte : 26-10-374
Type de document : Arrêté
Arrêté permanent : fermeture des parcs et jardins en raison d’intempéries
Paru le 23/10/2026
N° d'acte : SG 26 10 164
Type de document : Arrêté
Arrêté permanent : fermeture des cimetières en raison d’intempéries
Paru le 23/10/2026
N° d'acte : SG 26 10 165
Type de document : Décision
Arrêté permanent : fermeture de la fête foraine en raison d’intempéries
Paru le 23/10/2026
N° d'acte : SG 26 10 166
Type de document : Arrêté
Arrêté permanent : fermeture des marchés de la ville en raison d’intempéries
Paru le 23/10/2026
N° d'acte : SG 26 10 167
Type de document : Arrêté
Opération de levage et de maintenance d'antennes 7 rue des Mésanges
Paru le 22/10/2026
N° d'acte : 26-10-368
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre et du Café Cultures à la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine – Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Draveil, pour l’organisation des auditions et spectacles
Paru le 21/10/2026
N° d'acte : 26 10 158
Type de document : Décision
Marché nocturne d'Halloween place de la Division Leclerc
Paru le 20/10/2026
N° d'acte : 26-10-363
Type de document : Arrêté
Travaux de branchement électrique 284 Boulevard Henri Barbusse (RD448)
Paru le 20/10/2026
N° d'acte : 26-10-365
Type de document : Arrêté
travaux de modification d'un branchement d'adduction d'eau potable 18 bis rue Alphonse daudet
Paru le 20/10/2026
N° d'acte : 26-10-369
Type de document : Arrêté
Demande de subvention 2026 – Région Ile de France – au titre du dispositif « Aide à l’acquisition de minibus pour les structures sportives franciliennes »
Paru le 20/10/2026
N° d'acte : 26 10 157
Type de document : Décision
Réglementation permanente du stationnement des véhicules sur deux places « arrêt minute » de 10 minutes, 8 place de la République à Draveil
Paru le 20/10/2026
N° d'acte : SG 26 10 161
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules sur deux places « arrêt minute » de 10 minutes, 4 allée des Pampoux à Draveil
Paru le 20/10/2026
N° d'acte : SG 26 10 162
Type de document : Arrêté
Convention pour un séjour découverte à Clermont-Ferrand organisé par l’Association "PEP 91" pour des élèves de l’école élémentaire Jules Ferry
Paru le 16/10/2026
N° d'acte : 26 10 155
Type de document : Décision
Contrat de prestation de service d’ateliers de théâtre d’ombre autour du spectacle « UNE PEAU D’ÂNE »
Paru le 16/10/2026
N° d'acte : 26 10 156
Type de document : Décision
Habilitation Pôle Jeunesse – sous régie Politique ville – Modification articles 4, 5, 19, 28, 29, 36, 39 Régie de recettes Administration Générale et sous régie recettes N° RR15401
Paru le 15/10/2026
N° d'acte : 26 10 152
Type de document : Décision
Réglementation permanente de la circulation et du stationnement des véhicules rue Charles Darwin (zone de rencontre), à Draveil
Paru le 15/10/2026
N° d'acte : SG 26 10 157
Type de document : Arrêté
Travaux de réfection de chaussée entre 145 et 203 rue Pierre Brossolette
Paru le 15/10/2026
N° d'acte : 26-10-364
Type de document : Arrêté
opération de levage et de maintenance d'antenne 7 rue des Mésanges
Paru le 14/10/2026
N° d'acte : 26-10-362
Type de document : Arrêté
Travaux de remplacement de tampon eau pluviales
Paru le 13/10/2026
N° d'acte : 26-10-359
Type de document : Arrêté
travaux de réhabilitation et de branchement d'eau usée 32 rue Lamartine
Paru le 13/10/2026
N° d'acte : 26-10-358
Type de document : Arrêté
Dépôt d'une benne 18/22 Place de la République
Paru le 13/10/2026
N° d'acte : 26-10-361
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle "Une peau d'âne"
Paru le 13/10/2026
N° d'acte : 26 10 154
Type de document : Décision
Contrat de cession pour deux présentations du spectacle d’ombres chinoises « LES AVENTURES DE PACO » par l’association LA COMPAGNIE CORPS ET AMES
Paru le 12/10/2026
N° d'acte : 26 10 147
Type de document : Décision
travaux de déplacement er raccordement des avaloirs
Paru le 12/10/2026
N° d'acte : 26-10-356
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour une représentation de « Le Noël de Falabulle » à destination des enfants de la halte-garderie Arc-en-Ciel et de la crèche familiale Ribambelle
Paru le 12/10/2026
N° d'acte : 26 10 148
Type de document : Décision
Travaux de remplacement d'un tampon d'eaux pluviales
Paru le 12/10/2026
N° d'acte : 26-10-357
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour deux prestations atelier yoga avec la société APA DE GEANT SAS ESUS
Paru le 12/10/2026
N° d'acte : 26 10 151
Type de document : Décision
Action en justice de la Ville /Tribunal administratif de Versailles désignation expert péril 2 bd Général de Gaulle/ 56 avenue Libert
Paru le 12/10/2026
N° d'acte : 26 10 150
Type de document : Décision
Contrat de cession pour un spectacle nommé « Ptit spectacle » à destination des enfants de la crèche Pomme de Rainette, le 14 décembre 2026
Paru le 12/10/2026
N° d'acte : 26 10 153
Type de document : Décision
Prolongation de la fermeture du parking du Bois Chardon situé rue du Bas de Champrosay
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 26-10-355
Type de document : Arrêté
Fixation du Prix de journée à compter du 1 er Novembre 2026 pour les nouveaux residents
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 2609PA047
Type de document : Délibération
Travaux de nettoyage et de pompage des avaloirs avenue du Bois
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 26-10-353
Type de document : Arrêté
Mise en sécurité – Procédure urgente : risques présentés par les murs, bâtiments ou édifices quelconques n’offrant pas les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité des occupants et des tiers
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : SG 26 10 155
Type de document : Arrêté
cross duathlon 2026
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 26-10-354
Type de document : Arrêté
Fourniture d’un logiciel de gestion petite enfance, enfance, scolaire, transport, restauration et d’un portail famille – Avenant 1
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 26 10 149
Type de document : Décision
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules de la Société Nautique des Hauts de Seine avenue Libert
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 26-10-352
Type de document : Arrêté
DM2-Notification de Forfait de soins ARS ,extension Segur,Residence du Parc
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 2608pa042
Type de document : Délibération
Decision modificative2-Notification projet de territoire d'innovation pedagogique
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 2609RE043
Type de document : Délibération
Decision modificative2-Notification de dotation globalisée de soins ARS,SSIAD
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 2609SI044
Type de document : Délibération
Convention tripartite relative aux modalités de fonctionnement du dispositif departemental ESONNE TELEASSISTANCE VITARIS
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 2609CC045
Type de document : Délibération
prolongation de la fermeture du parking du bois chardon, situé rue du Bas Champrosay
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 26-10-351
Type de document : Arrêté
Convention de partenariat avec l'association Cohesion Humaine Connectée
Paru le 09/10/2026
N° d'acte : 2609RE046
Type de document : Délibération
Demande de subventions au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) pour la sécurisation des établissements scolaires à Draveil
Paru le 08/10/2026
N° d'acte : 26 10 146
Type de document : Décision
Fête foraine sur parking Chapuis
Paru le 08/10/2026
N° d'acte : 26-10-349
Type de document : Arrêté
Cross du Lycée Nadar
Paru le 08/10/2026
N° d'acte : 26-10-350
Type de document : Arrêté
Autorisation de loterie à l'ADVL
Paru le 08/10/2026
N° d'acte : SG 26 09 144
Type de document : Arrêté
Cross du collège Alphonse Daudet rue de la Citadelle