Actes administratifs / Ville de Draveil

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Toutes les dates
Autorisation de stationnement d'un camion atelier 37 av Edmond de Goncourt
Paru le 05/09/2024
N° d'acte : 24-08-284
Type de document : Arrêté
Branchement AEP 184 bis bd Henri Barbusse
Paru le 05/09/2024
N° d'acte : 24-08-281
Type de document : Arrêté
Pose d'armoire PM SFR et chambre télécom en face du 170 bd H. Barbusse
Paru le 05/09/2024
N° d'acte : 24-08-285
Type de document : Arrêté
Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre D. Cardwell pour la résidence de la pièce de théâtre « Les Grands Ducs »
Paru le 05/09/2024
N° d'acte : 24 09 178
Type de document : Décision
Renouvellement de canalisation AEP av de la Fosse aux Carpes et rue de Seine
Paru le 05/09/2024
N° d'acte : 24-08-282
Type de document : Arrêté
Autorisation de stationnement d'un camion atelier 2, av Edmond de Goncourt
Paru le 05/09/2024
N° d'acte : 24-08-283
Type de document : Arrêté
Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre D. Cardwell pour la résidence du spectacle « RETROPOLIS »
Paru le 04/09/2024
N° d'acte : 24 09 175
Type de document : Décision
Contrat de cession du spectacle « RETROPOLIS »
Paru le 04/09/2024
N° d'acte : 24 09 176
Type de document : Décision
Marché public global de performance (MPGP) associant la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes de la ville de Draveil - Avenant n°1
Paru le 04/09/2024
N° d'acte : 24 09 177
Type de document : Décision
Convention de prévention et sécurité privée lors de la Forum des associations du 7 septembre 2024
Paru le 30/08/2024
N° d'acte : 24 08 174
Type de document : Décision
Collecte de sang au foyer Guégan
Paru le 29/08/2024
N° d'acte : 24-08-278
Type de document : Arrêté
Remplacement de la BBEU 13, allée des Pastoureaux
Paru le 28/08/2024
N° d'acte : 24-08-274
Type de document : Arrêté
Remplacement d'un tampon de télécommunication 25, rue P. Brossolette
Paru le 28/08/2024
N° d'acte : 24-08-272
Type de document : Arrêté
Modification d'un branchement gaz 156 rue P. Brossolette
Paru le 28/08/2024
N° d'acte : 24-08-270
Type de document : Arrêté
Ouverture de chambre télécom sur chaussée av Europe / Delacroix
Paru le 28/08/2024
N° d'acte : 24-08-269
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à Solidarité Sida, pour l’organisation de l’action de prévention en santé sexuelle
Paru le 27/08/2024
N° d'acte : 24 08 170
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à l’Institut LE VAL MANDE, pour la représentation de la Comédie Musicale Starmania
Paru le 27/08/2024
N° d'acte : 24 08 171
Type de document : Décision
Financement des investissements : souscription d’un prêt auprès de la Caisse d’Epargne
Paru le 27/08/2024
N° d'acte : 24 08 172
Type de document : Décision
Forum des Associations
Paru le 27/08/2024
N° d'acte : 24-08-275
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour des séances de motricité
Paru le 27/08/2024
N° d'acte : 24 08 173
Type de document : Décision
Autorisation d’occupation du domaine public routier communal – permission de voirie – Création d’un bateau 156, rue Pierre Brossolette à Draveil
Paru le 27/08/2024
N° d'acte : SG 24 08 072
Type de document : Arrêté
"Fête de la rentrée" place de la Division Leclerc
Paru le 23/08/2024
N° d'acte : 24-08-265
Type de document : Arrêté
Réhabilitation du branchement EU 32, rue du Marais
Paru le 19/08/2024
N° d'acte : 24-08-260
Type de document : Arrêté
Réhabilitation d'un branchement EU 10ter, rue Lamartine
Paru le 19/08/2024
N° d'acte : 24-08-261
Type de document : Arrêté
Réhabilitation d'un branchement EU 15, rue des Claudines
Paru le 19/08/2024
N° d'acte : 24-08-262
Type de document : Arrêté
Convention de prévention et sécurité privée lors de la Fête de la Rentrée du 31 août 2024
Paru le 12/08/2024
N° d'acte : 24 08 167
Type de document : Décision
CCAS Convention entre Mr CHAIB Yacine infirmier libéral et le SSIAD de Draveil
Paru le 09/08/2024
N° d'acte : 2408 SI 037
Type de document : Décision
autorisation de stationnement d'un camion atelier 63 rue des Sources
Paru le 09/08/2024
N° d'acte : 24-08-254
Type de document : Arrêté
Branchement AEP 156 rue Pierre Brossolette
Paru le 09/08/2024
N° d'acte : 24-08-255
Type de document : Arrêté
Convention d’assistance RH statutaire
Paru le 09/08/2024
N° d'acte : 24 08 168
Type de document : Décision
Acquisition de signalisations verticales, d’équipements routiers, de petits mobiliers urbains et de signalisations
Paru le 09/08/2024
N° d'acte : 24 08 166
Type de document : Décision
Convention de gestion des dossiers CNRACL par la CIG (retraite)
Paru le 09/08/2024
N° d'acte : 24 08 169
Type de document : Décision
Prolongation des Travaux de renforcement du réseau de transport EP rue P. Bossolette
Paru le 08/08/2024
N° d'acte : 24-08-253
Type de document : Arrêté
Tx branch électrique 7 Q rue Alphonse Daudet
Paru le 05/08/2024
N° d'acte : 24-07-249
Type de document : Arrêté
branchement électrique 1 rue de l'Artisanat
Paru le 05/08/2024
N° d'acte : 24-07-250
Type de document : Arrêté
Branchement AEP 184bis bd Henri Barbusse
Paru le 02/08/2024
N° d'acte : 24-07-247
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente d’un emplacement de stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L.241-3-2 du code de l'action sociale et des familles au n°11, rue de la Poirée à Draveil
Paru le 02/08/2024
N° d'acte : SG 24 08 069
Type de document : Arrêté
Interdiction de présence de chiens dans l’enceinte du COSEC et du stade FOURNIER à Draveil, à l’exception des chiens aidants
Paru le 02/08/2024
N° d'acte : SG 24 08 070
Type de document : Arrêté
Travaux de rénovation énergétique et réfection structurelle du Centre Administratif de Draveil - 5 lots
Paru le 02/08/2024
N° d'acte : 24 07 163
Type de document : Décision
Travaux électriques et gestion des systèmes de contrôles d’accès dans les bâtiments communaux : courants forts et courants faibles
Paru le 02/08/2024
N° d'acte : 24 07 164
Type de document : Décision
Sollicitation du Fonds de concours de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine pour les travaux d’aménagement RER Vélo phase 2, rue du Port aux Dames, rue Ferdinand Buisson et chemin du Bac de Ris
Paru le 02/08/2024
N° d'acte : 24 08 165
Type de document : Décision
Autorisation d’un débit de boissons temporaire
Paru le 01/08/2024
N° d'acte : SG 24 07 067
Type de document : Arrêté
Autorisation d’un débit de boissons temporaire
Paru le 01/08/2024
N° d'acte : SG 24 07 065
Type de document : Arrêté
Autorisation d’un débit de boissons temporaire
Paru le 01/08/2024
N° d'acte : SG 24 07 066
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente d’un emplacement de stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L.241-3-2 du code de l'action sociale et des familles au n°3 avenue des Bleuets à Draveil
Paru le 31/07/2024
N° d'acte : SG 24 07 064
Type de document : Arrêté
CCAS EPRD 2024 SSIAD
Paru le 30/07/2024
N° d'acte : 2406 SI 024
Type de document : Délibération
Tx renforcement défense incendie 31-35 rue Ermitage
Paru le 30/07/2024
N° d'acte : 24-07-242
Type de document : Arrêté
Tx pose armoire PM et chambre télécom face au 170 bd H Barbusse
Paru le 30/07/2024
N° d'acte : 24-07-244
Type de document : Arrêté
Fermeture des Parcs et Jardins Publics
Paru le 30/07/2024
N° d'acte : 24-07-248
Type de document : Arrêté
CCAS Modification des effectifs - Création de postes
Paru le 29/07/2024
N° d'acte : 2406 CC 022
Type de document : Délibération