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Réglementation permanente du stationnement des véhicules rue Albert Einstein à Draveil, à l’occasion de la tenue du marché du Quartier des Mazières
Paru le 05/10/2026
N° d'acte : SG 26 10 148
Type de document : Arrêté
Modification du règlement intérieur du marché du Quartier des Mazières
Paru le 30/09/2026
N° d'acte : SG 26 09 145
Type de document : Arrêté
Prêt de salles aux exposants et associations exposant au Château de Villiers à titre gracieux
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 097
Type de document : Délibération
Déclassement de biens communaux
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 108
Type de document : Délibération
Tarif unique de droit d'entrée à la patinoire synthétique éphémère et règlement intérieur
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 098
Type de document : Délibération
Décision modificative n°1
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 109
Type de document : Délibération
Prêt de salles communales du Café Cultures et du Théâtre à titre gracieux
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 099
Type de document : Délibération
Protection de l'environnement et de la propreté urbaine - Conventionnement avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots dans l'espace public
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 110
Type de document : Délibération
Remboursement exceptionnel de billets de spectacles " Places Fidélité "
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 100
Type de document : Délibération
Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du contrat Vert et Bleu - Programme 2026
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 111
Type de document : Délibération
Actualisation du Règlement Intérieur du Théâtre et du Café Cultures relatif à la mise à disposition des locaux
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 101
Type de document : Délibération
Création d'une réserve communale de sécurité civile
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 112
Type de document : Délibération
Occupation privative du domaine public des courts de tennis Citadelle et Fournier
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 102
Type de document : Délibération
Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 113
Type de document : Délibération
Convention fixant les conditions de mise à disposition d'équipements sportifs et du personnel de la piscine Caneton pour l'année 2027
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 103
Type de document : Délibération
Vœu relatif au projet "Thermo-sur-Seine" - Position de la Ville de Draveil
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 114
Type de document : Délibération
Tarification des participations pour les usagers du Pôle Jeunesse
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 093
Type de document : Délibération
Convention fixant les conditions de mise à disposition d'équipements sportifs et de personnel de la piscine Caneton pour l'activité aquagym seniors pour l'année scolaire 2026/2027
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 104
Type de document : Délibération
Renouvellement d'ateliers en partenariat avec l'association EPIONE
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 094
Type de document : Délibération
Convention fixant les conditions de mise à disposition d'équipements sportifs pour le dispositif TOTALEMENT SPORT ! Année 2027
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 105
Type de document : Délibération
Tarification du séjour au ski à Valloire
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 095
Type de document : Délibération
Prêt de salles communales aux associations à titre gracieux (service des sports)
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 106
Type de document : Délibération
Prêt de salles communales à titre gracieux aux associations
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 096
Type de document : Délibération
Réforme de matériel d'entretien et de nettoyage affecté aux structures sportives municipales
Paru le 29/09/2026
N° d'acte : DCM 26 09 107
Type de document : Délibération
Réglementation temporaire du stationnement des véhicules pendant la pose de KITS SECURS, sur l'ensemble de la Ville
Paru le 25/09/2026
N° d'acte : 26-09-336
Type de document : Arrêté
Réglementation temporaire de la circulation des véhicules pour organisation de la 8ème édition de VYVS EN ROSE » au carrefour du Chêne d'Antin et route forestière de Draveil ainsi que la route forestière de !'Ermitage à Draveil
Paru le 25/09/2026
N° d'acte : 26-09-339
Type de document : Arrêté
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules pendant les travaux de nettoyage et de pompage des avaloirs avenue du Bois à Draveil
Paru le 25/09/2026
N° d'acte : 26-09-342
Type de document : Arrêté
Contrat de prestation de services pour la création d’une fresque par NEXER (MAXIME ZUIN), artiste auto-entrepreneur peintre et grapheur, au centre social la Passerelle
Paru le 24/09/2026
N° d'acte : 26 09 133
Type de document : Décision
Contrat de cession pour une représentation « Joyeux Noël Lili Chipie » à destination des RPE Trampoline et Pirouette, le 15 décembre 2026
Paru le 24/09/2026
N° d'acte : 26 09 134
Type de document : Décision
un emplacement de stationnement réservé pour travaux 22 Place de la République
Paru le 17/09/2026
N° d'acte : 26-09-332
Type de document : Arrêté
Tx branch électrique 18 Ter av René Le Bail
Paru le 17/09/2026
N° d'acte : 26-09-330
Type de document : Arrêté
Tx réhabilitation d'une boite de branchement d'eaux usées 3 bis rue Charles Royer
Paru le 17/09/2026
N° d'acte : 26-09-331
Type de document : Arrêté
Tx renforcement et élargissement du pont de la 1ère Armée Française-Quai des Dames
Paru le 17/09/2026
N° d'acte : 26-09-334
Type de document : Arrêté
Convention d'occupation des équipements sportifs municipaux par le collège privé NOTRE DAME
Paru le 17/09/2026
N° d'acte : 26 09 131
Type de document : Décision
fête "les automnales" Parc du château de Villiers
Paru le 15/09/2026
N° d'acte : 26-09-326
Type de document : Arrêté
tournage de séquences pour une série télévisée route forestière de l'Ermitage
Paru le 15/09/2026
N° d'acte : 26-09-333
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle « NOIR, JUIF ET BORGNE »
Paru le 15/09/2026
N° d'acte : 26 09 129
Type de document : Décision
Contrat de cession du spectacle « LE JOLI BATEAU QUI CHANTE »
Paru le 15/09/2026
N° d'acte : 26 09 130
Type de document : Décision
Tx branch électriques du marché des Mazières rue A Einstein
Paru le 14/09/2026
N° d'acte : 26-09-329
Type de document : Arrêté
Convention d’occupation privative du domaine public octroyé à Monsieur Florian RAES, exploitant de la SARL « Boucherie Florian » à Draveil, portant sur l’organisation et la fourniture d’un service de restauration lors des spectacles proposés au Théâtre Donald Cardwell
Paru le 14/09/2026
N° d'acte : 26 09 126
Type de document : Décision
Contrat de cession du spectacle « REVES »
Paru le 14/09/2026
N° d'acte : 26 09 127
Type de document : Décision
Contrat de cession du spectacle « CHOUBIDOUWA ! »
Paru le 14/09/2026
N° d'acte : 26 09 128
Type de document : Décision
forum santé plaine allée des Deux Communes
Paru le 11/09/2026
N° d'acte : 26-09-324
Type de document : Arrêté
Branch élec de chantier 56 av Bellevue angle Bd de Gaulle
Paru le 11/09/2026
N° d'acte : 26-09-327
Type de document : Arrêté
stand de vente de roses au profit de la recherche sur Alzheimer 24 Place de la République
Paru le 10/09/2026
N° d'acte : 26-09-320
Type de document : Arrêté
Travaux de réparation d'un mur de clôture devant le 6b rue du Docteur Débordes
Paru le 09/09/2026
N° d'acte : 26-09-325
Type de document : Arrêté
Travaux de création d'un branchement d'adduction d'eau potable 3 avenue de Villiers
Paru le 08/09/2026
N° d'acte : 26-09-323
Type de document : Arrêté
Demande de subvention 2026 – Région Ile de France – au titre du dispositif « Aide à l’investissement Culturel » AIC pour le financement de la modernisation son, lumière et vidéo projection du théâtre Donald Cardwell et du Café Cultures
Paru le 07/09/2026
N° d'acte : 26 09 125
Type de document : Décision
Travaux de branchement de télécommunication 98Ter Boulevard du Général de Gaulle
Paru le 07/09/2026
N° d'acte : 26-08-294
Type de document : Arrêté
Travaux de branchement électrique 308 rue Pierre Brossolette
Paru le 04/09/2026
N° d'acte : 26-09-319
Type de document : Arrêté