Minimum de 3 lettres / Associez les mots clés pour un résultat plus précis (ex : centre technique municipal)
Toutes les dates
Tx remplac tampon de télécommunication face au 188 Bd H Barbusse
Paru le 04/10/2023
N° d'acte : 23-09-323
Type de document : Arrêté
Dépose de poteaux Enedis 252 bd H.Barbusse et av E.Zola
Paru le 03/10/2023
N° d'acte : 23-09-332
Type de document : Arrêté
Action en justice de la Ville / Tribunal administratif / PARC AUTO
Paru le 03/10/2023
N° d'acte : 23 10 177
Type de document : Décision
Autorisation de loterie Association Draveilloise Vie et Loisirs
Paru le 03/10/2023
N° d'acte : SG 23 10 073
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle de « La ferme de Tiligolo » à La Farandole
Paru le 03/10/2023
N° d'acte : 23 10 178
Type de document : Décision
Tx d'abattage d'arbres av M Berthelot
Paru le 02/10/2023
N° d'acte : 23-09-329
Type de document : Arrêté
Demande de subventions – 5 000 terrains de Sport
Paru le 02/10/2023
N° d'acte : 23 09 175
Type de document : Décision
branchement de gaz 1 av Marcel Linard
Paru le 28/09/2023
N° d'acte : 23-09-319
Type de document : Arrêté
Travaux d'étanchéité Théâtre Donald Cardwell
Paru le 28/09/2023
N° d'acte : 23-09-324
Type de document : Arrêté
Contrat de cession de droit d’exploitation d’un Spectacle lors de la manifestation : « MARCHE NOCTURNE » Spectacle musical « THE RAYEES »
Paru le 28/09/2023
N° d'acte : 23 09 171
Type de document : Décision
Contrat de cession du spectacle « MUDITH MONROEVITZ»
Paru le 28/09/2023
N° d'acte : 23 09 172
Type de document : Décision
Contrat de cession du spectacle "PLEIN FEU"
Paru le 28/09/2023
N° d'acte : 23 09 173
Type de document : Décision
Demande de subventions – 5 000 terrains de Sport
Paru le 28/09/2023
N° d'acte : 23 09 174
Type de document : Décision
Autorisation de loterie Association Draveilloise Vie et Loisirs
Paru le 28/09/2023
N° d'acte : SG 23 09 071
Type de document : Arrêté
Réhabilitation des réseaux EP et EU av de Gibraltar
Paru le 28/09/2023
N° d'acte : 23-09-311
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’association DRAVEIL TRIATHLON, pour l’organisation de l’Assemblée Générale du Club
Paru le 26/09/2023
N° d'acte : 23 09 167
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à POLE EMPLOI, pour l’organisation d’ateliers sur l’Art oratoire
Paru le 26/09/2023
N° d'acte : 23 09 168
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre Donald Cardwell à l’association LIONS CLUB DRAVEIL SENART, pour l’organisation du 8e Salon des Gourmets
Paru le 26/09/2023
N° d'acte : 23 09 169
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre Donald Cardwell à l’association FNACA, pour l’organisation d’un repas dansant, le dimanche 26 novembre 2023
Paru le 26/09/2023
N° d'acte : 23 09 170
Type de document : Décision
Tx marquage routier "zone bleue" partie haute parking Chapuis
Paru le 25/09/2023
N° d'acte : 23-09-316
Type de document : Arrêté
Prise à bail d’immeuble au profit de l’Etat
Paru le 25/09/2023
N° d'acte : 23 09 164
Type de document : Décision
tx déplacement poteau électrique 126 Bd Gal de Gaulle
Paru le 22/09/2023
N° d'acte : 23-09-314
Type de document : Arrêté
Convention de mise en place d’ateliers scientifiques sur le thème « Espace et Numérique » par l’Association Planète Sciences Ile-de-France
Paru le 22/09/2023
N° d'acte : 23 09 152-1
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des séances de motricité
Paru le 22/09/2023
N° d'acte : 23 09 165
Type de document : Décision
Demande de subventions – Région Ile de France « Plan Vélo Régional »
Paru le 22/09/2023
N° d'acte : 23 09 166
Type de document : Décision
Dévoiement du réseau de télécommunication de transport SFR bd du G de Gaulle, bd H.Barbusse et rue de Ris
Paru le 21/09/2023
N° d'acte : 23-09-308
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour des séances de motricité
Paru le 19/09/2023
N° d'acte : 23 09 163
Type de document : Décision
Branchement électrique 8 rue Lamartine
Paru le 15/09/2023
N° d'acte : 23-09-307
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’Association ANTA PERCUSSIONS, pour l’organisation de sessions spéciales de Danses & Percussions
Paru le 15/09/2023
N° d'acte : 23 09 162
Type de document : Décision
Interdiction d'emprunter la passerelle Quai des Dames face au Yacht Club
Paru le 15/09/2023
N° d'acte : 23-09-312
Type de document : Arrêté
Régie de recettes Administration Générale et sous régie recettes Centre de Santé, Direction des Sports et Politique Ville - N° RR15401
Paru le 15/09/2023
N° d'acte : 23 09 161
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’association LA VAILLANTE DE DRAVEIL – Section Majorettes, pour l’organisation d’une réunion de préparation au Téléthon
Paru le 14/09/2023
N° d'acte : 23 09 155
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’Association CPTS Val d’Yerres Val de Seine, pour l’organisation d’une réunion interprofessionnelle
Paru le 14/09/2023
N° d'acte : 23 09 156
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’Association MARIANNE FILMS, pour l’organisation d’ateliers d’écriture
Paru le 14/09/2023
N° d'acte : 23 09 157
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’Association Les Mots Dits, pour l’organisation des ateliers théâtre de l’association draveilloise
Paru le 14/09/2023
N° d'acte : 23 09 158
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des séances d’éveil musical
Paru le 14/09/2023
N° d'acte : 23 09 159
Type de document : Décision
Convention d’occupation des équipements sportifs municipaux par le collège privé NOTRE DAME
Paru le 14/09/2023
N° d'acte : 23 09 160
Type de document : Décision
Branchement de gaz 82 bd H.Barbusse et 9bis rue P.Brossolette
Paru le 13/09/2023
N° d'acte : 23-09-300
Type de document : Arrêté
Réhabilitation des réseaux d'assainissement rue de Mainville
Paru le 13/09/2023
N° d'acte : 23-09-301
Type de document : Arrêté
Installation de 2 pompes Quai des Dames
Paru le 12/09/2023
N° d'acte : 23-09-292
Type de document : Arrêté
Remplacement d'un tampon de télécommunication 23 rue Pierre Brossolette
Paru le 12/09/2023
N° d'acte : 23-09-299
Type de document : Arrêté
Réglementation du stationnement des véhicules en partie supérieure du parking du Parc Chapuis situé 97bis, Bd Henri Barbusse à Draveil, pour augmentation d’emplacements en zone bleue
Paru le 12/09/2023
N° d'acte : SG 23 09 068
Contrat de cession du spectacle « RICK CAMELEON et GUSTAVE PARKING »
Paru le 12/09/2023
N° d'acte : 23 09 154
Type de document : Décision
Les Journées du Patrimoines et Fête des Plantes.
Paru le 08/09/2023
N° d'acte : 23-09-294
Type de document : Arrêté
Branchement gaz 252 bd Henri Barbusse
Paru le 07/09/2023
N° d'acte : 23-08-287
Type de document : Arrêté
Contrat de coréalisation du spectacle « BAROQUE COMME BACH »
Paru le 06/09/2023
N° d'acte : 23 09 148
Type de document : Décision
Contrat de coréalisation du spectacle "Carnets de voyage"
Paru le 06/09/2023
N° d'acte : 23 09 149
Type de document : Décision
Contrat de coréalisation du spectacle « UN SALON MUSICAL DES ANNEES FOLLES – RECITAL EXTRAVAGANT»
Paru le 06/09/2023
N° d'acte : 23 09 150
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, de la salle du Foyer au Théâtre à la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine – Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Draveil, pour les cours de danse contemporaine
