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Toutes les dates
Travaux de voirie, réfection de chaussée et trottoirs année 2025 TERE
Paru le 04/12/2024
N° d'acte : 24-11-355
Type de document : Arrêté
Travaux de marquages routiers année 2025 ECOSIGNALISATION
Paru le 04/12/2024
N° d'acte : 24-11-365
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle « ADOS »
Paru le 04/12/2024
N° d'acte : 24 12 239
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre Donald Cardwell à l’association LE PIED EN COULISSES
Paru le 04/12/2024
N° d'acte : 24 12 240
Type de document : Décision
Interventions diverses d'affichage et de maintenance du mobilier année 2025 JC DECAUX
Paru le 03/12/2024
N° d'acte : 24-11-353
Type de document : Arrêté
Paru le 03/12/2024
N° d'acte : 24-11-354
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle « LE CAKE AUX OLIVES »
Paru le 03/12/2024
N° d'acte : 24 12 238
Type de document : Décision
Travaux d'élagage, d'abattage et d'essouchage année 2025 HATRA
Paru le 02/12/2024
N° d'acte : 24-11-351
Type de document : Arrêté
Réglementation de l’accès au théâtre municipal lieu de réunion de la séance du conseil municipal du 2 décembre 2024
Paru le 02/12/2024
N° d'acte : SG 24 12 103
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre onéreux, du Hall du Théâtre D. Cardwell à la société SATELEC
Paru le 02/12/2024
N° d'acte : 24 12 237
Type de document : Décision
Essais de déflexion et carottage sur l'ensemble du réseau Vélo Ile de France
Paru le 02/12/2024
N° d'acte : 24-11-378
Type de document : Arrêté
Travaux d'ouverture de deux chambres sur chaussée 26 et 34 rue Charles Mory
Paru le 02/12/2024
N° d'acte : 24-11-376
Type de document : Arrêté
Travaux de branchement AEP 156 rue Pierre Brossolette
Paru le 02/12/2024
N° d'acte : 24-11-377
Type de document : Arrêté
Travaux d'urgence et maintenance service transport d'eau potable année 2025 SUEZ EAU FRANCE
Paru le 02/12/2024
N° d'acte : 24-11-371
Type de document : Arrêté
TX de modification de branchement AEP 26 rue de la Citadelle
Paru le 28/11/2024
N° d'acte : 24-11-374
Type de document : Arrêté
Autorisation d’un débit de boissons temporaire
Paru le 27/11/2024
N° d'acte : SG2411100
Type de document : Arrêté
Autorisation d’un débit de boissons temporaire
Paru le 27/11/2024
N° d'acte : SG2411101
Type de document : Arrêté
réalisation de tests de perméabilité sur la voie verte rue de Mainville
Paru le 26/11/2024
N° d'acte : 24-11-373
Type de document : Arrêté
Règlement de sinistre
Paru le 25/11/2024
N° d'acte : 24 11 236
Type de document : Décision
Convention pour la mise en place d'un spectacle clown : la planète « JYJOU » en direction des enfants de l’accueil périscolaire de Mainville, dans le cadre d’un travail sur les émotions, l’imaginaire et la motricité
Paru le 22/11/2024
N° d'acte : 24 11 234
Type de document : Décision
Convention pour la mise en place d'un spectacle clown : la planète « JYJOU » en direction des enfants de l’accueil périscolaire de Jean Jaurès, dans le cadre d’un travail sur les émotions, l’imaginaire et la motricité
Paru le 22/11/2024
N° d'acte : 24 11 235
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre onéreux, du Théâtre Donald Cardwell à l’association AD PEP 91
Paru le 22/11/2024
N° d'acte : 24 11 232
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre D. Cardwell pour la résidence de la pièce de théâtre « FREROT »
Paru le 22/11/2024
N° d'acte : 24 11 233
Type de document : Décision
Prolongation Tx d'enfouissement quartier de la Villa
Paru le 20/11/2024
N° d'acte : 24-11-362
Type de document : Arrêté
TX de remplacement d'un tampon de télécommunication 6 Boulevard Henri Barbusse
Paru le 20/11/2024
N° d'acte : 24-11-364
Type de document : Arrêté
livraison de colis et chocolats de fin d'année Place Oberkirch
Paru le 20/11/2024
N° d'acte : 24-11-363
Type de document : Arrêté
Autorisation de débit de boisson
Paru le 20/11/2024
N° d'acte : SG 24 11 099
Type de document : Arrêté
Prescriptions d’échéancier de mise en sécurité de l’Etablissement Recevant du Public de l’Hôtel Restaurant JANIAUD
Paru le 19/11/2024
N° d'acte : SG 24 11 097
Type de document : Arrêté
Atelier d’expression corporelle Jazz Danse
Paru le 19/11/2024
N° d'acte : 24 11 230
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre au Lycée Professionnel NADAR pour l’organisation d’un spectacle de sensibilisation aux violences sexuelles
Paru le 19/11/2024
N° d'acte : 24 11 231
Type de document : Décision
Réglementation permanente de la circulation rue du Port aux Malades par l’implantation d’un panneau STOP à la sortie du Stade Fournier à Draveil
Paru le 19/11/2024
N° d'acte : SG 24 11 098
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle « CANOPEE »
Paru le 18/11/2024
N° d'acte : 24 11 229
Type de document : Décision
Prolongation, remplacement d'un branchement d'assainissement 55, rue des Jonquilles
Paru le 18/11/2024
N° d'acte : 24-11-359
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour l’animation d’un spectacle avec des animaux
Paru le 15/11/2024
N° d'acte : 24 11 227
Type de document : Décision
Convention pour Ateliers d’initiation d’échecs
Paru le 15/11/2024
N° d'acte : 24 11 228
Type de document : Décision
Reprise de scellement de pavés 134 rue Pierre Brossolette
Paru le 14/11/2024
N° d'acte : 24-11-356
Type de document : Arrêté
Autorisation de stationnement pour camion 24 av Gambetta
Paru le 14/11/2024
N° d'acte : 24-11-345
Type de document : Arrêté
Création de branchement neuf AEP 4, allée des Bergeries
Paru le 14/11/2024
N° d'acte : 24-11-346
Type de document : Arrêté
Création branchement neuf AEP 17, av Gambetta
Paru le 14/11/2024
N° d'acte : 24-11-349
Type de document : Arrêté
Réhabilitation d'un branch d'eaux usées 122 rue du Marais
Paru le 14/11/2024
N° d'acte : 24-11-348
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules, instauration d’une bande jaune et d’un zebra devant le poteau incendie au 91, rue du Marais à Draveil
Paru le 13/11/2024
N° d'acte : SG 24 11 094
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules, instauration de deux bandes jaunes, le long des deux propriétés entre le n°10 et le n°12 rue du Parc des Bergeries à Draveil
Paru le 13/11/2024
N° d'acte : SG 24 11 095
Type de document : Arrêté
Acquisition de mobilier pour les différentes structures de la commune de Draveil - Lot 3 : Mobilier pour les structures de l'enfance et de la petite enfance
Paru le 13/11/2024
N° d'acte : 24 11 221
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à l’association ATOUT’AGE
Paru le 13/11/2024
N° d'acte : 24 11 224
Type de document : Décision
Contrat de cession pour les séances de motricité
Paru le 13/11/2024
N° d'acte : 24 11 225
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre au collège Alphonse Daudet
Paru le 13/11/2024
N° d'acte : 24 11 226
Type de document : Décision
Réglementation permanente d’un emplacement de stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L.241-3-2 du code de l'action sociale et des familles au n°39, rue de Châtillon à Draveil
Paru le 13/11/2024
N° d'acte : SG 24 11 093
Type de document : Arrêté
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle lors du marché de Noël 2024
Paru le 08/11/2024
N° d'acte : 24 11 222
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des séances de motricité
Paru le 08/11/2024
N° d'acte : 24 11 223
Type de document : Décision
Travaux de rénovation énergétique et réhabilitation partielle du groupe scolaire Saint-Exupéry de Draveil - 5 lots
Paru le 06/11/2024
N° d'acte : 24 10 219
Type de document : Décision