Minimum de 3 lettres / Associez les mots clés pour un résultat plus précis (ex : centre technique municipal)
Toutes les dates
Travaux de déplacement d'un poteau ENEDIS + Pose d'un nouveau poteau 118 avenue Eugène Delacroix (RD31)
Paru le 07/07/2025
N° d'acte : 25-07-220
Type de document : Arrêté
Autorisation d'un débit de boissons temporaire
Paru le 04/07/2025
N° d'acte : SG 25 07 090
Type de document : Arrêté
Recomposition des organes délibérants (des communautés d'agglomération et de communes et d'agglomération) en vue des élections municipales de 2026
Paru le 03/07/2025
N° d'acte : DCM 25 07 068
Type de document : Délibération
Cession du volume numéro 1 de la parcelle AV468 sise à DRAVEIL (91210), 6 bis boulevard Henri Barbusse au profit de la communauté d'agglomération Val d'Yerres val de Seine
Paru le 03/07/2025
N° d'acte : DCM 25 07 069
Type de document : Délibération
Règlement local de publicité : bilan de la concertation et arrêt du projet
Paru le 03/07/2025
N° d'acte : DCM 25 07 070
Type de document : Délibération
Prêt de salles communales aux associations à titre gracieux
Paru le 03/07/2025
N° d'acte : DCM 25 07 071
Type de document : Délibération
Prêt de salle à titre gracieux aux associations animant des conférences au Café Cultures et des expositions dans le Hall du Théâtre intégrées à la programmation de la Saison Culturelle 2025-2026
Paru le 03/07/2025
N° d'acte : DCM 25 07 072
Type de document : Délibération
Réglementation permanente de deux emplacements de stationnement réservés aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l’article L.241-3-2 du code de l’action sociale et des familles au n°3 et au n°16 avenue René Le Bail à Draveil
Paru le 03/07/2025
N° d'acte : SG 25 07 089
Type de document : Arrêté
Convention de mise à disposition d'une salle au sein du Groupe Scolaire Pierre et Marie Curie pour le projet " 1 000 Dojos "
Paru le 03/07/2025
N° d'acte : DCM 25 07 073
Type de document : Délibération
Tarifs transports scolaires sur circuits spéciaux / Année scolaire 2025-2026
Paru le 03/07/2025
N° d'acte : DCM 25 07 074
Type de document : Délibération
Séance de Cinéma de plein air dans le Parc du Château de Villiers
Paru le 03/07/2025
N° d'acte : 25-06-192
Type de document : Arrêté
Evolution du barème national des participations familiales en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant et révision du règlement intérieur des structures de la Petite Enfance
Paru le 03/07/2025
N° d'acte : DCM 25 07 075
Type de document : Délibération
Réglementation temporaire du stationnement des véhicules rue Pierre Brossolette entre la rue de Mainville et rue J.Jeunon
Paru le 03/07/2025
N° d'acte : 25-07-221
Type de document : Arrêté
feux d'artifices Port aux Cerises
Paru le 02/07/2025
N° d'acte : 25-06-208
Type de document : Arrêté
Réglementation temporaire du stationnement des véhicules pour un camion au n°24 avenue Gambetta (VALENTE CONSTRUCTION)
Paru le 02/07/2025
N° d'acte : 25-06-214
Type de document : Arrêté
Tx de branchement AEP au 151 bis boulevard Henri Barbusse
Paru le 02/07/2025
N° d'acte : 25-06-213
Type de document : Arrêté
Tx d'entretien des espaces verts sur l'ensemble de la Ville
Paru le 01/07/2025
N° d'acte : 25-06-212
Type de document : Arrêté
Règlementation temporaire du stationnement des véhicules sur le petit parking du Carré St Rémy rue de l'Abbé Bellanger
Paru le 01/07/2025
N° d'acte : 25-07-217
Type de document : Arrêté
Neutralisation Temporaire de la circulation des piétons sur le trottoir 91 ter rue P.Brossolette suite effondrement d'un mur de clôture
Paru le 30/06/2025
N° d'acte : 25-06-210
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules, instauration de bandes jaunes, sur une dizaine de mètres linéaires environ, devant le passage piéton et le N° 16 de la rue Waldeck Rousseau à Draveil
Paru le 27/06/2025
N° d'acte : SG 25 06 087
Type de document : Arrêté
Tx de branchement électrique 17bis, av Gambetta
Paru le 27/06/2025
N° d'acte : 25-06-206
Type de document : Arrêté
Tx de renouvellement de branchement gaz 32, av Emile Fruchart
Paru le 27/06/2025
N° d'acte : 25-06-207
Type de document : Arrêté
Autorisation d’occupation du domaine public routier communal – permission de voirie – Création d’un bateau 3 avenue Pierre Curie (maison B)
Paru le 26/06/2025
N° d'acte : SG 25 06 083
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules, instauration de bandes jaunes, sur 5 mètres linéaires, face au N°20 rue des Sablières à Draveil
Paru le 26/06/2025
N° d'acte : SG 25 06 084
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules, instauration de bandes jaunes, sur 2 mètres linéaires, face au N°5 rue des Impressionnistes à Draveil
Paru le 26/06/2025
N° d'acte : SG 25 06 085
Type de document : Arrêté
Tx de curage te ITV des réseaux EP et EU rue des Creuses
Paru le 26/06/2025
N° d'acte : 25-06-204
Type de document : Arrêté
Travaux d'extension du réseau HTA Enedis et branchement électrique 110/120 avenue Eugène Delacroix
Paru le 26/06/2025
N° d'acte : 25-06-202
Type de document : Arrêté
Travaux de réfection de chaussée du carrefour Boulevard Henri Barbusse/rue Alphonse Daudet/rue de Ris
Paru le 26/06/2025
N° d'acte : 25-06-203
Type de document : Arrêté
Travaux de branchement électrique 17 avenue Gambetta
Paru le 26/06/2025
N° d'acte : 25-06-205
Type de document : Arrêté
Mesures visant à assurer la sécurité publique lors d'un tir d'artifice de divertissement le dimanche 13 juillet 2025, sur l'Ile de Loisirs du Port aux Cerises à Draveil
Paru le 26/06/2025
N° d'acte : SG 25 06 081
Type de document : Arrêté
Autorisation d’occupation du domaine public routier communal – permission de voirie – Création d’un bateau 31 rue de la Tranchée à Draveil
Paru le 26/06/2025
N° d'acte : SG 25 06 082
Type de document : Arrêté
Travaux de modification de branchement électrique 278 Boulevard Henri Barbusse
Paru le 23/06/2025
N° d'acte : 25-06-190
Type de document : Arrêté
Marché nocturne du 4 juillet
Paru le 23/06/2025
N° d'acte : 25-06-194
Type de document : Arrêté
Tx d'extension réseau BT et restructuration réseau HT chemin Bac de Ris
Paru le 23/06/2025
N° d'acte : 25-06-183
Type de document : Arrêté
Travaux de raccordement de la canalisation de transport AEP DN800 176 rue Pierre Brossolette et 74 rue Jacqueline Jeunon
Paru le 20/06/2025
N° d'acte : 25-06-195
Type de document : Arrêté
Réglementation stationnement parking Abbé Bellanger pdt tx vérif disconnecteurs fontaines Place Division Leclerc
Paru le 19/06/2025
N° d'acte : 25-06-189
Type de document : Arrêté
Autorisation d'un débit de boissons temporaire
Paru le 19/06/2025
N° d'acte : SG 25 06 076
Type de document : Arrêté
Autorisation d'un débit de boissons temporaire
Paru le 19/06/2025
N° d'acte : SG 25 06 077
Type de document : Arrêté
Autorisation d'un débit de boissons temporaire
Paru le 19/06/2025
N° d'acte : SG 25 06 078
Type de document : Arrêté
Autorisation d'un débit de boissons temporaire
Paru le 19/06/2025
N° d'acte : SG 25 06 079
Type de document : Arrêté
Tx de raccordement d'un branchement EP au 32, rue du Marais
Paru le 19/06/2025
N° d'acte : 25-06-181
Type de document : Arrêté
Installation d'une grue à tour 284 Boulevard Henri Barbusse
Paru le 18/06/2025
N° d'acte : 25-06-172
Type de document : Arrêté
Branchement électrique 151 boulevard Henri Barbusse
Paru le 17/06/2025
N° d'acte : 25-06-186
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour une séance de prestation musicale et de sculpture de ballons
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 25 06 105
Type de document : Décision
ODP Travaux sur le bâtiments du Conservatoire de Musique- 2, av de Villiers
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 25-06-171
Type de document : Arrêté
Prolongation des travaux de branchement EU 110/120 av E Delacroix
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 25-06-176
Type de document : Arrêté
Circulation interdite pour intervention av Emile Fruchart angle av des Peupliers et av des Lilas
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 25-06-178
Type de document : Arrêté
Fête de la musique centre-ville
Paru le 12/06/2025
N° d'acte : 25-066-162
Type de document : Arrêté
Travaux de réfection du branchement Eaux Usées 296 Boulevard Henri Barbusse (RD448)
Paru le 11/06/2025
N° d'acte : 25-06-170
Type de document : Arrêté
Contrat de prestation de services dans le cadre de la Fête de quartier des Mazières
Paru le 11/06/2025
N° d'acte : 2506104
Type de document : Décision