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Toutes les dates
Mise à disposition, à titre onéreux, du Théâtre D. Cardwell à l’association EVIDANSES 91
Paru le 14/03/2025
N° d'acte : 25 03 047
Type de document : Décision
Prescriptions d’échéancier de mise en sécurité de l’Etablissement Recevant du Public de l’école de danse EVIDANSES 91 type R 5ème catégorie et refus d’ouverture types L et P 3ème catégorie
Paru le 14/03/2025
N° d'acte : SG 25 03 030
Type de document : Arrêté
Autorisation de loterie CCAS de Draveil
Paru le 14/03/2025
N° d'acte : SG 25 03 029
Type de document : Arrêté
TX D'élagage au SNHS 49 avenue Libert
Paru le 13/03/2025
N° d'acte : 25-03-066
Type de document : Arrêté
Convention de partenariat pour le Printemps des chorales au Théâtre D. Cardwell
Paru le 12/03/2025
N° d'acte : 25 03 042
Type de document : Décision
Règlement de sinistre
Paru le 12/03/2025
N° d'acte : 25 03 043
Type de document : Décision
Contrat de cession pour spectacle de Bulles de savon géantes
Paru le 12/03/2025
N° d'acte : 25 03 044
Type de document : Décision
Sollicitation d’une subvention à Ile de France Mobilité pour la mise aux normes d’arrêts de bus sur l’avenue de l’Europe
Paru le 12/03/2025
N° d'acte : 25 03 045
Type de document : Décision
Prolongation de travaux de suppression d'un branchement électrique au 75, bd du Général de Gaulle
Paru le 11/03/2025
N° d'acte : 25-03-064
Type de document : Arrêté
Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre D. Cardwell à la Compagnie Les petites vadrouilles pour la résidence de la pièce de théâtre « 5 minutes pas plus »
Paru le 07/03/2025
N° d'acte : 25 03 039
Type de document : Décision
Déplacement d'un poteau incendie 10, allée des Pampoux
Paru le 07/03/2025
N° d'acte : 25-06-060
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à l’association LES CONCERTS DE POCHE
Paru le 07/03/2025
N° d'acte : 25 03 040
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre au collège Notre Dame pour l’organisation du spectacle de fin d’année des élèves
Paru le 07/03/2025
N° d'acte : 25 03 041
Type de document : Décision
Travaux de voirie – Réseau vélo Ile-de-France - Ligne V7 à Draveil
Paru le 06/03/2025
N° d'acte : 25 03 038
Type de document : Décision
Réglementation temporaire pour la fermeture des terrains de football du stade Fournier durant le week-end du vendredi 07 mars au lundi 10 mars 2025, pour problèmes techniques
Paru le 06/03/2025
N° d'acte : SG 25 03 028
Type de document : Arrêté
Travaux de réhabilitation d'un branchement d'eaux usées 4 avenue du Parc
Paru le 05/03/2025
N° d'acte : 25 - 02 - 059
Type de document : Arrêté
Tx modif branch électriqu14 av du Dr Hervy
Paru le 03/03/2025
N° d'acte : 25-02-057
Type de document : Arrêté
Réglementation de l’accès au théâtre municipal le 4 mars 2025
Paru le 03/03/2025
N° d'acte : SG 25 03 027
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à l’association FNACA
Paru le 28/02/2025
N° d'acte : 25 02 037
Type de document : Décision
Pose de totems d'entrée de la ZAA de Mainville
Paru le 28/02/2025
N° d'acte : 25-02-058
Type de document : Arrêté
Tx de branchement de la pharmacie du centre 5, place de la République
Paru le 28/02/2025
N° d'acte : 25-02-056
Type de document : Arrêté
Tx de réhabilitation d'un branchement EU 21, av Anatole France
Paru le 28/02/2025
N° d'acte : 25-02-055
Type de document : Arrêté
Marche public global de performance (MPGP) associant la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes de la ville de Draveil
Paru le 27/02/2025
N° d'acte : 25 02 036
Type de document : Décision
Tx réfection de chaussée rue des Graviers et rue des Sablières
Paru le 25/02/2025
N° d'acte : 25-02-052
Type de document : Arrêté
Tx entretien des espaces verts en bordures de forêt et de routes rue de Sénart
Paru le 25/02/2025
N° d'acte : 25-02-049
Type de document : Arrêté
Contrat de partenariat pour l’organisation d’un concert de l’Orchestre d’Harmonie des Portes de l’Essonne au Théâtre Donald Cardwell, le samedi 22 mars 2025
Paru le 25/02/2025
N° d'acte : 25 02 035
Type de document : Décision
Cérémonie rendant hommage aux victimes d'Afrique du Nord 19 mars 1962
Paru le 24/02/2025
N° d'acte : 25-02-041
Type de document : Arrêté
Travaux de réhabilitation de deux branchements d'eaux usées 60 & 62 bis rue Victor Hugo (SAT)
Paru le 21/02/2025
N° d'acte : 25-02-048
Type de document : Arrêté
Tx de renforcement du réseau AEP entre le 7 et le 31bis rue Danton
Paru le 20/02/2025
N° d'acte : 25-02-046
Type de document : Arrêté
Tx renforcement réseau transport eau potable rue P Brossolette
Paru le 20/02/2025
N° d'acte : 25-02-045
Type de document : Arrêté
Nettoyage des bâtiments communaux
Paru le 19/02/2025
N° d'acte : 25 02 033
Type de document : Décision
Travaux de dépose d'une grue à tour 151 Bis Boulevard Henri Barbusse (RD448) (P&B CONSTRUCTION SAS)
Paru le 18/02/2025
N° d'acte : 25-02-039
Type de document : Arrêté
Travaux de suppression d'un branchement gaz 284 Boulevard Henri Barbusse (RD448) GH2E
Paru le 18/02/2025
N° d'acte : 25-02-042
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules, instauration de bandes jaunes, sur 5 mètres linéaires, au carrefour des avenues Paul Lafargue et Emile Zola à Draveil
Paru le 17/02/2025
N° d'acte : SG 25 02 022
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules par un changement de côté rue de Mainville, entre la rue Pierre Brossolette et l’allée des collèges (côté résidence de l’Orée de Sénart) à Draveil
Paru le 17/02/2025
N° d'acte : SG 25 02 023
Type de document : Arrêté
Règlementation permanente de l’interdiction du stationnement des véhicules sur les espaces verts et hors des emplacements de stationnement, allée Jacques Mayol et à la gare routière du lycée Nadar à Draveil
Paru le 14/02/2025
N° d'acte : SG 25 02 021
Type de document : Arrêté
Mise à jour des annexes concernant les servitudes d'utilité publique du Plan Local de l'Urbanisme de la commune de Draveil
Paru le 14/02/2025
N° d'acte : URBA 25-01-019
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’association Union Nationale des Retraités de la Police Département 91
Paru le 13/02/2025
N° d'acte : 25 02 031
Type de document : Décision
Ouverture d’une ligne de trésorerie de 2 000 000,00 € auprès de la Caisse d’Epargne – modification du taux d’intérêt et des frais de dossier
Paru le 13/02/2025
N° d'acte : 25 02 032
Type de document : Décision
Travaux de renouvellement de branchement AEP à l'école J. Ferry 90 Boulevard du Général de Gaulle (RD931)
Paru le 13/02/2025
N° d'acte : 25-02-038
Type de document : Arrêté
Tx de suppression de branchement électrique 75 bd du Général de Gaulle
Paru le 13/02/2025
N° d'acte : 25-02-034
Type de document : Arrêté
Tx station e face au 11 rue Alphonse Daudet- parking
Paru le 12/02/2025
N° d'acte : 25-02-035
Type de document : Arrêté
Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle lors du marché nocturne du 14 février 2025
Paru le 12/02/2025
N° d'acte : 25 02 028
Type de document : Décision
CCAS - Compte Epargne Temps
Paru le 12/02/2025
N° d'acte : 2501 CC 003
Type de document : Délibération
Action en justice de la Ville/ Tribunal Administratif de Versailles M. F M D
Paru le 12/02/2025
N° d'acte : 25 02 030
Type de document : Décision
Travaux de création de branchement neuf AEP 17 rue du Muguet
Paru le 12/02/2025
N° d'acte : 25-02-036
Type de document : Arrêté
Tx de maintenance des stabilisateurs de pression sur le réseau EP angle bd du Général de Gaulle et l'allée du Portugal
Paru le 11/02/2025
N° d'acte : 25-02-033
Type de document : Arrêté
Prescription d'une procédure de mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Draveil par déclaration de projet dans le cadre du projet plurifonctionnel de valorisation du site de l'ancien hôpital Joffre : bilan de la concertation
Paru le 11/02/2025
N° d'acte : DCM 25 02 009
Type de document : Délibération
tx de tirages de câbles ds le cadre déploiement fibre optique Bd Barbusse, rue Mainville, rue G Péri, Place République,av Mondésir, rue W Rousseau, rue P Brossolette, rue Labor, av Mousseaux, rue H Dunant, allée Orangerie, Place d'Armes et rue Port aux Cerises
Paru le 11/02/2025
N° d'acte : 25-01-026
Type de document : Arrêté
Acquisition de voiries sises à DRAVEIL 91210 : phases 5, 6 et 7 du domaine de la Poirée (parcelles AO 1887, 1888, 1889 et 1890 - cadastrées rue de la Poirée), parcelles AO 843 (rue de la Poirée), AO 1680, AO 1681, et AO 1684 (rue du Domaine de la Poirée)
Paru le 11/02/2025
N° d'acte : DCM 25 02 010
Type de document : Délibération