Actes administratifs / Ville de Draveil

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Toutes les dates
Travaux de maçonnerie dans les bâtiments communaux 
Paru le 28/02/2024
N° d'acte : 24 02 050
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des séances de motricité
Paru le 28/02/2024
N° d'acte : 24 02 051
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des séances de motricité
Paru le 28/02/2024
N° d'acte : 24 02 052
Type de document : Décision
Réglementation permanente du stationnement des véhicules, instauration d’une bande jaune au n°22 rue Ferdinand Buisson à Draveil
Paru le 28/02/2024
N° d'acte : SG 24 02 027
Type de document : Arrêté
Contrat de partenariat pour l’organisation d’un concert de l’Orchestre d’Harmonie des Portes de l’Essonne au Théâtre Donald Cardwell, le samedi 16 mars 2024
Paru le 28/02/2024
N° d'acte : 24 02 053
Type de document : Décision
Contrat de partenariat pour l’exposition « Rencontres africaines » sur la période du mardi 5 mars 2024 au lundi 18 mars 2024
Paru le 26/02/2024
N° d'acte : 24 02 049
Type de document : Décision
interdiction de circuler +3,5 T rue du Marais & interdiction stationner entre le 44 et 44 bis rue V Hugo
Paru le 23/02/2024
N° d'acte : 24-02-040
Type de document : Arrêté
Tx réaménagement contre allée M Barthelot
Paru le 23/02/2024
N° d'acte : 24-02-030
Type de document : Arrêté
Autorisation de recourir à un véhicule relais à Monsieur Sofiane BAROUDI, représentant de la société « SASU BAROUDI »
Paru le 22/02/2024
N° d'acte : SG 24 02 025
Type de document : Arrêté
Contrat de prêt à titre gratuit d’un simulateur de golf dans le cadre d’animations sportives pour l’événement « DRAVEIL fait ses jeux »
Paru le 22/02/2024
N° d'acte : 24 02 047
Type de document : Décision
Contrat de prêt à titre gratuit d’un panier de basket dans le cadre d’animations sportives pour l’événement « DRAVEIL fait ses jeux »
Paru le 22/02/2024
N° d'acte : 24 02 048
Type de document : Décision
Réglementation permanente du stationnement des véhicules, instauration de deux bandes jaunes entre le 31 et le 33 et au 37 rue des Jonquilles à Draveil
Paru le 22/02/2024
N° d'acte : SG 24 02 026
Type de document : Arrêté
Contrat de partenariat pour la « Foire aux Livres » sur la période du mercredi 28 février 2024 au lundi 4 mars 2024
Paru le 21/02/2024
N° d'acte : 24 02 042
Type de document : Décision
Convention de prévention et sécurité privée pour le « Salon des vins 2024 »
Paru le 21/02/2024
N° d'acte : 24 02 043
Type de document : Décision
Contrat de cession du spectacle « MOKAEISH CHANTE MOUSTAKI »
Paru le 21/02/2024
N° d'acte : 24 02 044
Type de document : Décision
Convention pour la mise en place d'ateliers sportifs en direction des enfants des accueils de loisirs de la commune de Draveil avec l’USEP 91, dans le cadre de la préparation et la célébration de l’esprit olympique et paralympique
Paru le 21/02/2024
N° d'acte : 24 02 045
Type de document : Décision
Contrat de location d’une structure gonflable « DART FOOT » dans le cadre d’animations pour l’évènement « DRAVEIL fait ses jeux »
Paru le 21/02/2024
N° d'acte : 24 02 046
Type de document : Décision
Branchement gaz 246, bd Henri Barbusse
Paru le 21/02/2024
N° d'acte : 24-02-036
Type de document : Arrêté
Les travaux de création d’une voie verte sur le mail Berthelot à Draveil
Paru le 20/02/2024
N° d'acte : 24 02 037
Type de document : Décision
Les travaux d’installation de clôtures pour la commune de Draveil
Paru le 20/02/2024
N° d'acte : 24 02 038
Type de document : Décision
La mise à disposition d’une balayeuse avec chauffeur et souffleur pour le nettoyage des voiries de la commune de Draveil
Paru le 20/02/2024
N° d'acte : 24 02 039
Type de document : Décision
Production et livraison de repas en liaison froide - Lot n° 3
Paru le 20/02/2024
N° d'acte : 24 02 040
Type de document : Décision
DRAVEIL FAIT SES JEUX place de la Division Leclerc
Paru le 20/02/2024
N° d'acte : 24-02-039
Type de document : Arrêté
Tx école P & Marie Curie rue François d'Orbay
Paru le 20/02/2024
N° d'acte : 24-02-038
Type de document : Arrêté
Tx remplacement tampon télecom sur chaussée 50 & 131 Bd Gal de Gaulle
Paru le 20/02/2024
N° d'acte : 24-02-035
Type de document : Arrêté
Tx modif marquage stationnement au sol 6 rue F Buisson
Paru le 20/02/2024
N° d'acte : 24-02-037
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour un spectacle de jonglerie
Paru le 19/02/2024
N° d'acte : 24 02 036
Type de document : Décision
Autorisation d’un débit de boissons temporaire
Paru le 19/02/2024
N° d'acte : SG 24 02 024
Type de document : Arrêté
Demande de subventions – Agence de l’Eau Seine Normandie – Aménagement d’une voie Verte dans la contre-allée de l'avenue Marcelin Berthelot, à Draveil
Paru le 15/02/2024
N° d'acte : 24 02 035
Type de document : Décision
Remplacement tampon télécommunication en face du 106E av Eugène Delacroix
Paru le 15/02/2024
N° d'acte : 24-02-028
Type de document : Arrêté
Convention de partenariat avec l’USEP 91 pour la mise en place d'ateliers sportifs en direction des enfants des accueils de loisirs de la commune de Draveil
Paru le 14/02/2024
N° d'acte : 24 02 027
Type de document : Décision
Fourniture et maintenance sur les installations téléphoniques
Paru le 14/02/2024
N° d'acte : 24 02 030
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre Donald Cardwell à l’OCCE (Office Central de la Coopération à l’Ecole), pour le Printemps du théâtre
Paru le 14/02/2024
N° d'acte : 24 02 032
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’association CADE, dans le cadre de son spectacle-représentation de fin d’année
Paru le 14/02/2024
N° d'acte : 24 02 033
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre Donald Cardwell à l’école élémentaire de Mainville, pour le projet pédagogique théâtral, le 28 mai 2024
Paru le 14/02/2024
N° d'acte : 24 02 034
Type de document : Décision
Tx pose de capteurs sur trottoir rue de Ris, rue A Daudet & rue de l'Ermitage
Paru le 14/02/2024
N° d'acte : 24-02-027
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre Donald Cardwell à l’école maternelle Jean Jaurès, pour le spectacle de fin d’année, le 2 avril 2024
Paru le 13/02/2024
N° d'acte : 24 02 028
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre Donald Cardwell au Collège Notre-Dame, pour le spectacle Soirée des talents, le 23 avril 2024
Paru le 13/02/2024
N° d'acte : 24 02 029
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre Donald Cardwell à l’Ecole Elémentaire de l’Orme des Mazières, pour le spectacle de fin d’année
Paru le 13/02/2024
N° d'acte : 24 02 031
Type de document : Décision
Branchement électrique 15, av Granger
Paru le 09/02/2024
N° d'acte : 24-02-023
Type de document : Arrêté
Arrêté annuel pour interventions urgentes du SyAGE
Paru le 08/02/2024
N° d'acte : 24-02-025
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle « LES COQUETTES – MERCI FRANCIS ! »
Paru le 08/02/2024
N° d'acte : 24 02 023
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des représentations musicales à Pirouette
Paru le 08/02/2024
N° d'acte : 24 02 025
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des représentations musicales à Trampoline
Paru le 08/02/2024
N° d'acte : 24 02 026
Type de document : Décision
Reprises de concessions échues et non renouvelées au cimetière de Sénart
Paru le 08/02/2024
N° d'acte : SG 24 02 022
Type de document : Arrêté
Tx d'enfouissement des réseaux d’électricité, EP et télécom quartier de la Villa
Paru le 05/02/2024
N° d'acte : 24-01-019
Type de document : Arrêté
Dévoiement du réseau de télécom 111bd Barbusse, 130 bd de Gaulle et 3 place de la République
Paru le 05/02/2024
N° d'acte : 24-02-022
Type de document : Arrêté
Branchement de gaz 61 rue de Mainville
Paru le 05/02/2024
N° d'acte : 24-02-021
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules, instauration d’une bande jaune sur 3 mètres face au n°12 rue Corneille à Draveil
Paru le 02/02/2024
N° d'acte : SG 24 02 019
Type de document : Arrêté
Abattage en urgence de 4 arbres menaçant de tomber sur des passants
Paru le 02/02/2024
N° d'acte : SG 24 02 020
Type de document : Arrêté