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Toutes les dates
Mise à disposition, à titre gracieux, du hall du Théâtre à l’association FNACA
Paru le 17/01/2025
N° d'acte : 25 01 009
Type de document : Décision
Représentations de contes à l’école élémentaire Pierre et Marie Curie
Paru le 17/01/2025
N° d'acte : 25 01 010
Type de document : Décision
Délégation de fonctions à Monsieur BATTESTI Thierry, 3ème Adjoint au Maire
Paru le 14/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 001
Type de document : Arrêté
Délégation de fonctions à Monsieur PAQUET Sylvain, Conseiller municipal
Paru le 14/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 003
Type de document : Arrêté
Délégation de fonctions à M. CHARDEY Christophe, 9ème Adjoint au Maire
Paru le 14/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 002
Type de document : Arrêté
Classe de découverte au centre « Collignon » Tourlaville (50)
Paru le 14/01/2025
N° d'acte : 25 01 008
Type de document : Décision
Tx de tirages de câbles, dans le cadre du déploiement de la fibre optique rue de Mainville, av. M. Berthelot et rue P. Brossolette
Paru le 13/01/2025
N° d'acte : 25-01-006
Type de document : Arrêté
Travaux d'installation d'une piscine 2 allée des Vaux
Paru le 10/01/2025
N° d'acte : 25-01-004
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour des séances de motricité
Paru le 09/01/2025
N° d'acte : 25 01 005
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre onéreux, du Théâtre D. Cardwell à la société IMMO DE FRANCE pour l’organisation de l’Assemblée Générale des copropriétaires de la Résidence de l’Orée de Sénart
Paru le 09/01/2025
N° d'acte : 25 01 006
Type de document : Décision
Réglementation permanente du stationnement des véhicules, instauration d’une bande jaune au n°46 rue des Sources à Draveil
Paru le 09/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 010
Type de document : Arrêté
Contrat pour analyse de pratiques professionnelles
Paru le 08/01/2025
N° d'acte : 25 01 002
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des séances de motricité
Paru le 08/01/2025
N° d'acte : 25 01 003
Type de document : Décision
Contrat pour analyse de pratiques professionnelles
Paru le 08/01/2025
N° d'acte : 25 01 004
Type de document : Décision
Permis de stationner Pizza Chez J-R pour l’année 2025
Paru le 08/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 004
Type de document : Arrêté
Permis de stationner D’LYS DES SŒURS pour 2025
Paru le 08/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 005
Type de document : Arrêté
Permis de stationner Le Repère du Yeti pour 2025
Paru le 08/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 006
Type de document : Arrêté
Permis de stationner PIZZA RUDI pour 2025
Paru le 08/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 007
Type de document : Arrêté
Arrêté permanent : fermeture des parcs et jardins en raison d’intempéries
Paru le 08/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 009
Type de document : Arrêté
Tx de sondages géotechniques 4 rue de la Citadelle - 1 allée des Bergeries & 2 rue du Port aux Malades
Paru le 08/01/2025
N° d'acte : 25-01-003
Type de document : Arrêté
Acquisition de signalisations verticales, d’équipements routiers, de petits mobiliers urbains et de signalétiques – Avenant n°1
Paru le 07/01/2025
N° d'acte : 25 01 001
Type de document : Décision
Fermeture de tous les parcs et jardins publics suite épisode venteux du 6 janvier 2025
Paru le 06/01/2025
N° d'acte : 25-01-002
Type de document : Arrêté
Renouvellement canalisation Eau Potable rues de Chatillon, des Graviers et des Sablières
Paru le 30/12/2024
N° d'acte : 24-12-390
Type de document : Arrêté
Sollicitation d'une subvention à Ile-de-France Mobilité pour la mise aux normes d'arrêts de bus sur le boulevard Henri Barbusse, l'avenue de Mainville, les rues Ferdinand Buisson et Pierre Brossolette et l'avenue de l'Europe
Paru le 30/12/2024
N° d'acte : 24 12 247
Type de document : Décision
Acquisition de mobilier pour les différentes structures de la commune de Draveil - Lot 1 : Mobilier de bureau pour les services communaux
Paru le 24/12/2024
N° d'acte : 24 12 242
Type de document : Décision
Services opérés de télécommunications voix et data fixes et mobiles - 5 lots
Paru le 24/12/2024
N° d'acte : 24 12 243
Type de document : Décision
Nettoyage des bâtiments communaux – Avenant 2
Paru le 24/12/2024
N° d'acte : 24 12 248
Type de document : Décision
Contrat de prestation de service d’ateliers de marionnettes et chanson autour du spectacle : « L’EPOPEE DE PENELOPE »
Paru le 24/12/2024
N° d'acte : 24 12 250
Type de document : Décision
Tx de branchement gaz 35 avenue des Mousseaux
Paru le 23/12/2024
N° d'acte : 24 - 12 - 389
Type de document : Arrêté
Tx de branchement de gaz au 5, av des Bleuets
Paru le 19/12/2024
N° d'acte : 24-12-382
Type de document : Arrêté
Tx de renouvellement de canalisation GRDF au 65 bd Barbusse, allée Prairial
Paru le 19/12/2024
N° d'acte : 24-12-380
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Café Cultures à l’association SYNDICAT ALLIANCE POLICE NATIONALE 91
Paru le 17/12/2024
N° d'acte : 24 12 245
Type de document : Décision
ODP pendant les Travaux de rénovation énergétique et réhabilitation partielle du GS ST Exupéry allée des Ecoles
Paru le 17/12/2024
N° d'acte : 24-12-388
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle « BP ZOOM »
Paru le 17/12/2024
N° d'acte : 24 12 244
Type de document : Décision
Réglementation permanente du stationnement des véhicules entre les N°23 et 25 de l’avenue Libert à Draveil
Paru le 13/12/2024
N° d'acte : SG 24 12 105
Type de document : Arrêté
Création bornes de recharge 71b P.Brossolette,11 A.Daudet, 97 H.Barbusse, 89 M.Berthelot, 23 rue de Ris
Paru le 12/12/2024
N° d'acte : 24-12-383
Type de document : Arrêté
Tx de plantations, d'abattages et d'esouchages sur l'ensemble du domaine routier arboré année 2025 CHADEL
Paru le 12/12/2024
N° d'acte : 24-11-350
Type de document : Arrêté
Fermeture de la rue du Chemin Vert suite affaissement
Paru le 11/12/2024
N° d'acte : 24-12-384
Type de document : Arrêté
Tx d'interventions urgentes sur le réseau d'eau potable année 2025 SAUR
Paru le 10/12/2024
N° d'acte : 24-11-370
Type de document : Arrêté
Tx de voirie et d'entretien des espaces verts année 2025 Régie Communale
Paru le 10/12/2024
N° d'acte : 24-11-368
Type de document : Arrêté
Règlement de sinistre
Paru le 09/12/2024
N° d'acte : 24 12 241
Type de document : Décision
Interventions temporaires urgents sur les ouvrages d'assainissement pour l'année SYAGE
Paru le 09/12/2024
N° d'acte : 24-11-367
Type de document : Arrêté
Interventions diverses de maintenance et de réparations d'éclairage public et de signalisation tricolores année 2025 SATELEC
Paru le 09/12/2024
N° d'acte : 24-11-361
Type de document : Arrêté
Portant interdiction de la consommation d’alcool sur certaines voies publiques du territoire de la commune de Draveil
Paru le 09/12/2024
N° d'acte : SG 24 12 104
Type de document : Arrêté
Recensement de la population 2025 : Recrutement des agents recenseurs, désignation des coordonnateurs communaux et fixation des rémunérations pour l'année 2025 des agents encourant à cette tâche.
Paru le 05/12/2024
N° d'acte : DCM 24 12 090
Type de document : Délibération
Convention de services partagés - Ville de Draveil / Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine - Compétence balayage
Paru le 05/12/2024
N° d'acte : DCM 24 12 101
Type de document : Délibération
Adhésion du théâtre D. Cardwell et du Café Cultures au dispositif du Pass Culture
Paru le 05/12/2024
N° d'acte : DCM 24 12 112
Type de document : Délibération
Révision du droit de place annuel de stationnement des taxis
Paru le 05/12/2024
N° d'acte : DCM 24 12 091
Type de document : Délibération
Convention de remboursement d'entretien et de gestion des équipements occupés par la Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres Val de Seine
Paru le 05/12/2024
N° d'acte : DCM 24 12 102
Type de document : Délibération
application d'une offre tarifaire spéciale pour les spectacles communaux destinée aux élèves du Conservatoire de Draveil ainsi qu'à leurs accompagnants et professeurs
Paru le 05/12/2024
N° d'acte : DCM 24 12 113
Type de document : Délibération