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Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2025 pour les travaux de modernisation de l’éclairage public sur la commune de Draveil
Paru le 10/02/2025
N° d'acte : 25 02 026
Type de document : Décision
Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2025 pour les travaux rénovation énergétique du Groupe Scolaire Saint Exupéry à Draveil
Paru le 10/02/2025
N° d'acte : 25 02 027
Type de document : Décision
Tx marquage sol changement de côté stationnement rue de Mainville
Paru le 07/02/2025
N° d'acte : 25-02-031
Type de document : Arrêté
Tx branchement des eaux usées 17 bis av Gambetta
Paru le 07/02/2025
N° d'acte : 25-02-030
Type de document : Arrêté
Portant interdiction de la consommation d’alcool sur certaines voies publiques du territoire de la commune de Draveil
Paru le 06/02/2025
N° d'acte : SG 25 02 019
Type de document : Arrêté
Tx de maintenance des stabilisateurs de pression sur le réseau EP 122 Boulevard du Général de Gaulle (RD931)
Paru le 06/02/2025
N° d'acte : 25-02-029
Type de document : Arrêté
Pose de totems d'entrée de la ZAA de Mainville rue Charles Mory angle rue de l'industrie, angle av de l'Europe et av de l'Europe angle rue de l'Artisanat
Paru le 04/02/2025
N° d'acte : 25-01-025
Type de document : Arrêté
Fermeture de la rue Pierre Brossolette pendant l'installation d'une base vie.
Paru le 04/02/2025
N° d'acte : 25-01-028
Type de document : Arrêté
Marché alimentaire exceptionnel du vendredi 14 février 2025
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à l’association LIONS CLUB DRAVEIL SENART pour l’organisation d’une soirée caritative au bénéfice de l’association des chiens guides d’aveugles
Paru le 03/02/2025
N° d'acte : 25 01 022
Type de document : Décision
Travaux de maçonnerie dans les bâtiments communaux
Paru le 03/02/2025
N° d'acte : 25 01 023
Type de document : Décision
Ouverture d’une ligne de trésorerie de 2 000 000,00 € auprès de la Caisse d’Epargne
Paru le 03/02/2025
N° d'acte : 25 01 020
Type de document : Décision
Renforcement du réseau de transport AEP carrefour P.Brossolette/J.Jeunon
Paru le 31/01/2025
N° d'acte : 25-01-011
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour l’animation d’un spectacle avec des animaux
Paru le 30/01/2025
N° d'acte : 25 01 019
Type de document : Décision
Tx de suppression temporaire des ralentisseurs pour l'accès des véhicules de secours et des transports en commun rue du C. Vert (AXEO)
Paru le 29/01/2025
N° d'acte : 25 - 01 - 021
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour des séances de motricité à la crèche collective Les Petits Loups des Bois
Paru le 28/01/2025
N° d'acte : 25 01 014
Type de document : Décision
Classe de découverte pour 3 classes de l’école élémentaire Parc de Villiers, au centre des Volcans à Pontgibaud (63)
Paru le 28/01/2025
N° d'acte : 25 01 015
Type de document : Décision
Travaux de peinture dans les bâtiments communaux - Avenant 1
Paru le 28/01/2025
N° d'acte : 25 01 016
Type de document : Décision
Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre D. Cardwell pour la résidence de la pièce de théâtre « LA PORTE À CÔTÉ »
Paru le 28/01/2025
N° d'acte : 25 01 017
Type de document : Décision
Autorisation de loterie APEL de Draveil
Paru le 28/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 016
Type de document : Arrêté
Occupation du domaine public par une borne de puisage monétique d’eau potable 1 rue du Port aux Malades à Draveil (devant le stade Fournier)
Paru le 28/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 015
Type de document : Arrêté
Travaux de réfection de chaussée 109 Boulevard Henri Barbusse (RD448)
Paru le 28/01/2025
N° d'acte : 25-01-019
Type de document : Arrêté
Classe de découverte au centre d’accueil « les Mésanges » La Bourboule (63)
Paru le 28/01/2025
N° d'acte : 25 01 013
Type de document : Décision
Autorisation de loterie CCAS de Draveil
Paru le 22/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 012
Type de document : Arrêté
Délégation à Michèle ALBORGHETTI née BOISSE, Conseillère municipale, pour la célébration du mariage du samedi 12 avril 2025 à 13h30
Paru le 22/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 013
Type de document : Arrêté
Travaux de dépose du réseau aérien ENEDIS 36/44 rue Waldeck Rousseau
Paru le 22/01/2025
N° d'acte : 25-01-018
Type de document : Arrêté
Tx de branchement électrique pour une antenne 5G des "station e" rue du Repos angle 71 bis rue Pierre Brossolette
Paru le 21/01/2025
N° d'acte : 25-01-014
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre onéreux, du Hall du Théâtre D. Cardwell à l’association DANCE THEATER ACADEMY
Paru le 21/01/2025
N° d'acte : 25 01 011
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre D. Cardwell à la Compagnie La Cinquième Roue pour la résidence de la pièce de théâtre « Vérone ! »
Paru le 21/01/2025
N° d'acte : 25 01 012
Type de document : Décision
Reprises de concessions échues et non renouvelées au cimetière de Sénart
Paru le 20/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 011
Type de document : Arrêté
Travaux d'entretien et tontes parking Chapuis année 2025
Paru le 20/01/2025
N° d'acte : 25-01-009
Type de document : Arrêté
Remplacement de tampon de télécommunication 84-86 bd du Général de Gaulle
Paru le 20/01/2025
N° d'acte : 25-01-012
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du hall du Théâtre à l’association FNACA
Paru le 17/01/2025
N° d'acte : 25 01 009
Type de document : Décision
Représentations de contes à l’école élémentaire Pierre et Marie Curie
Paru le 17/01/2025
N° d'acte : 25 01 010
Type de document : Décision
Délégation de fonctions à Monsieur BATTESTI Thierry, 3ème Adjoint au Maire
Paru le 14/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 001
Type de document : Arrêté
Délégation de fonctions à Monsieur PAQUET Sylvain, Conseiller municipal
Paru le 14/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 003
Type de document : Arrêté
Délégation de fonctions à M. CHARDEY Christophe, 9ème Adjoint au Maire
Paru le 14/01/2025
N° d'acte : SG 25 01 002
Type de document : Arrêté
Classe de découverte au centre « Collignon » Tourlaville (50)
Paru le 14/01/2025
N° d'acte : 25 01 008
Type de document : Décision
Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein des commissions relatives à la sécurité et l'accessibilité
Paru le 13/01/2025
N° d'acte : DCM 25 01 003
Type de document : Délibération
Indemnités de fonction du Maire, de ses Adjoints et des conseillers municipaux délégués
Paru le 13/01/2025
N° d'acte : DCM 25 01 004
Type de document : Délibération
Indemnité spéciale de la fonction et de l'engagement de la Police Municipale
Paru le 13/01/2025
N° d'acte : DCM 25 01 005
Type de document : Délibération
Compte épargne temps
Paru le 13/01/2025
N° d'acte : DCM 25 01 006
Type de document : Délibération
Tx de tirages de câbles, dans le cadre du déploiement de la fibre optique rue de Mainville, av. M. Berthelot et rue P. Brossolette
Paru le 13/01/2025
N° d'acte : 25-01-006
Type de document : Arrêté
Prêt de salle aux associations exposant au Château de Villiers à titre gracieux
Paru le 13/01/2025
N° d'acte : DCM 25 01 007
Type de document : Délibération
Election d'un adjoint au Maire
Paru le 13/01/2025
N° d'acte : DCM 25 01 001
Type de document : Délibération
Modification de la composition des commissions municipales :Ressources humaines, finances, affaires générales, informatique ; Culture, sports, jeunesse, vie associative ; Scolaire, petite enfance, affaires sociales
Paru le 13/01/2025
N° d'acte : DCM 25 01 002
Type de document : Délibération
Travaux d'installation d'une piscine 2 allée des Vaux
Paru le 10/01/2025
N° d'acte : 25-01-004
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour des séances de motricité
Paru le 09/01/2025
N° d'acte : 25 01 005
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre onéreux, du Théâtre D. Cardwell à la société IMMO DE FRANCE pour l’organisation de l’Assemblée Générale des copropriétaires de la Résidence de l’Orée de Sénart