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Rapport égalité Femmes/Hommes sur la ville de Draveil
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 019
Type de document : Délibération
Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2023 pour les travaux de rénovation énergétique et structurelle du Centre Administratif à Draveil
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 029
Type de document : Délibération
Déclassement de biens communaux
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 020
Type de document : Délibération
Sollicitation du Fonds de concours de la Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine en faveur du développement d'itinéraires cyclables
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 030
Type de document : Délibération
Mise en place d'une tarification applicable à la location des salles municipales...
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 021
Type de document : Délibération
Convention de mise à disposition avec Enedis pour l'installation du poste transformateur Maquis dans la Halle du marché
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 031
Type de document : Délibération
Concert des élèves de La Villa Musique, le 18 juin, au Café Cultures
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : 23 03 052
Type de document : Décision
Demande de subventions au titre du Fonds Vert pour les travaux de rénovation énergétique et structurelle du Centre Administratif à Draveil
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 032
Type de document : Délibération
Prêt de salle à titre gratuit aux Artistes libres invités à exposer dans le cadre d'un Showroom à la Maison du Patrimoine et de la Culture
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 022
Type de document : Délibération
Demande de subventions au titre du Fonds Vert pour les travaux de modernisation des éclairages publics à Draveil
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 033
Type de document : Délibération
Prêt de salles communales aux associations à titre gracieux
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 023
Type de document : Délibération
Déclassement de biens communaux
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 034
Type de document : Délibération
Prêt de salle communale à l'Office du Tourisme Val d'Yerres Val de Seine à titre gracieux
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 024
Type de document : Délibération
Droits de voirie et de stationnement
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 035
Type de document : Délibération
Modification du Règlement intérieur de l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 025
Type de document : Délibération
Modification de l'article 3 de la convention de transfert de gestion d'une emprise de terrain appartenant à l'AP-HP (parcelles AY7 et AY8)
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 036
Type de document : Délibération
Modification de la délégation de compétences au Maire
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 016
Type de document : Délibération
Modification de la tarification de l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques - création d'une nouvelle activité
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 026
Type de document : Délibération
Signature d'une convention de partenariat destinée au financement de la réalisation de socles en pierre pour deux statues
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 037
Type de document : Délibération
ROB Ville
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 017
Type de document : Délibération
Convention de coopération entre l'Académie de Versailles et la Commune de Draveil dans le cadre du partenariat autour du Projet Nounah au groupe solaire Saint-Exupéry
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 027
Type de document : Délibération
Motion pour le report de l'âge légal de départ à la retraite
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 038
Type de document : Délibération
ROB ZAC
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 018
Type de document : Délibération
Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers (IARD) pour la période 2024-2027
Paru le 22/03/2023
N° d'acte : DCM 23 03 028
Type de document : Délibération
Travaux d'enrobé 23 rue Pierre Brossolette
Paru le 21/03/2023
N° d'acte : 23-03-102
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle Les Dromaludaires lors du Carnaval des enfants 2023
Paru le 21/03/2023
N° d'acte : 23 03 051
Type de document : Décision
remise à niveau d'une bouche à clefs 7 av Marcelin Berthelot
Paru le 20/03/2023
N° d'acte : 23-03-103
Type de document : Arrêté
Convention d'occupation du local Danton - 1001 VIES HABITAT
Paru le 20/03/2023
N° d'acte : 23 03 048
Type de document : Décision
Convention de mise à disposition d'un terrain multisports - SEQENS
Paru le 20/03/2023
N° d'acte : 23 03 050
Type de document : Décision
Mise à disposition du TDC à Marilu Productions pour la résidence "Rentrée 42, Bienvenue les enfants"
Paru le 17/03/2023
N° d'acte : 23 09 049
Type de document : Décision
Convention portant mise à disposition d'un local du domaine privé communal situé 52 rue des Creuses
Paru le 17/03/2023
N° d'acte : 23 03 047
Type de document : Décision
Tx branchement électrique 48 rue Waldeck Rousseau
Paru le 16/03/2023
N° d'acte : 23-03-098
Type de document : Arrêté
Prolongation branchement de coffret électrique 23 rue Charles Mory
Paru le 16/03/2023
N° d'acte : 23-03-089
Type de document : Arrêté
Branchement AEP 84 bd Henri Barbusse
Paru le 16/03/2023
N° d'acte : 23-03-096
Type de document : Arrêté
Branchement AEP 13 rue Pierre Brossolette
Paru le 16/03/2023
N° d'acte : 23-03-087
Type de document : Arrêté
Réhabilitation branchement d'eaux usées 14 rue du Dr Desbordes
Paru le 16/03/2023
N° d'acte : 23-03-095
Type de document : Arrêté
CARNAVAL
Paru le 16/03/2023
N° d'acte : 23-03-085
Type de document : Arrêté
Essais de niveau de contrainte de la structure du Pont de la 1ère Armée Française
Paru le 16/03/2023
N° d'acte : 23-03-86
Type de document : Arrêté
Tx interventions urgentes & maintenance des appareils incendie sur la Ville sur 2023
Paru le 16/03/2023
N° d'acte : 23-03-092
Type de document : Arrêté
Réfection de chaussée rue de l'Abbé Bellanger (entre rue J.Moulin et av M.Berthelot)
Paru le 15/03/2023
N° d'acte : 23-03-094
Type de document : Arrêté
Curages et inspections télévisées bd H.Barbusse (entre la pl de la République et le 169 bd H.Barbusse)
Paru le 15/03/2023
N° d'acte : 23-03-088
Type de document : Arrêté
Autorisation de loterie CCAS de Draveil
Paru le 14/03/2023
N° d'acte : SG 23 03 022
Type de document : Arrêté
Droit de préemption urbain relatif à la propriété sise 8 rue de Châtillon
Paru le 14/03/2023
N° d'acte : 23 03 046
Type de document : Décision
Autorisation de loterie association Sortir et se divertir
Paru le 13/03/2023
N° d'acte : SG2303020
Type de document : Arrêté
Autorisation d'ouverture au public d'un ERP pour l'Association Culturelle des Musulmans de Draveil
Paru le 13/03/2023
N° d'acte : SG2303021
Type de document : Arrêté
Contrat de cession Spectacles musicaux "SNAPSHOT"
Paru le 13/03/2023
N° d'acte : 23 03 044
Type de document : Décision
Convention de mise à disposition de locaux à GRDF
Paru le 13/03/2023
N° d'acte : 23 03 045
Type de document : Décision
Contrat pour des séances de motricité à la Farandole
Paru le 10/03/2023
N° d'acte : 23 03 043
Type de document : Décision
Tx d'élagage sur la Ville
Paru le 09/03/2023
N° d'acte : 23-03-074
Type de document : Arrêté
Dépose poteau ENEDIS & réfection définitive av Linard/Bd Barbusse/av Plateau
Paru le 09/03/2023
N° d'acte : 23-03-075
Type de document : Arrêté