Minimum de 3 lettres / Associez les mots clés pour un résultat plus précis (ex : centre technique municipal)
Toutes les dates
Travaux de modification de branchement électrique 16 rue de Ris
Paru le 30/04/2025
N° d'acte : 25-04-111
Type de document : Arrêté
Réglementation de la vente du muguet des bois à l’occasion du 1er mai
Paru le 29/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 041
Type de document : Arrêté
Spectacle « LE ROMAN DE RENART », à l’école élémentaire du Belvédère
Paru le 29/04/2025
N° d'acte : 25 04 082
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à l’association CINEAM – Mémoire filmique d’Ile de France
Paru le 29/04/2025
N° d'acte : 25 04 081
Type de document : Décision
Location de matériel audiovisuel dans le cadre d’une séance de cinéma de plein air, le 26 juillet 2025
Paru le 28/04/2025
N° d'acte : 25 04 080
Type de document : Décision
Contrat de réalisation d’un spectacle pyrotechnique lors de la manifestation FETE NATIONALE, le 13 juillet
Paru le 28/04/2025
N° d'acte : 25 04 079
Type de document : Décision
Travaux de branchement électrique face au 2 rue Claude Bernard
Paru le 25/04/2025
N° d'acte : 25-04-108
Type de document : Arrêté
Réglementation temporaire de la circulation des véhicules de plus de 5,5 Tonnes rue Gabriel Péri, rue Waldeck Rousseau, rue des Creuses et rue de la Citadelle à partir de la rue Charles Royer à Draveil
Paru le 24/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 040
Type de document : Arrêté
Travaux de remplacement de la boîte de branchement des eaux usées 10 rue du Chemin Vert
Paru le 24/04/2025
N° d'acte : 25-04-101
Type de document : Arrêté
Prolongation de travaux de réhabilitation d'un branchement EU 121 bd du Général de Gaulle
Paru le 24/04/2025
N° d'acte : 25-04-115
Type de document : Arrêté
Prolongation des travaux de branchement gaz 41Ter rue Pierre Brossolette
Paru le 23/04/2025
N° d'acte : 25-04-110
Type de document : Arrêté
Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle lors de la Fête Nationale 2025
Paru le 22/04/2025
N° d'acte : 25 04 074
Type de document : Décision
Convention de prévention et sécurité privée lors de la Fête de la Musique 2025
Paru le 22/04/2025
N° d'acte : 25 04 078
Type de document : Décision
Tx enfouissement réseau électrique devt école Jules Ferry 90 Bd Gal de Gaulle
Paru le 22/04/2025
N° d'acte : 25-04-109
Type de document : Arrêté
Réglementation temporaire de la circulation des véhicules de plus de 3,5 T rue du Bas de Champrosay
Paru le 18/04/2025
N° d'acte : 25-04--112
Type de document : Arrêté
Travaux de suppression d'un branchement gaz 288 Boulevard Henri Barbusse (RD448)
Paru le 17/04/2025
N° d'acte : 25-04-100
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre au Groupe scolaire Saint Exupéry pour l’organisation du spectacle de théâtre de fin d’année
Paru le 16/04/2025
N° d'acte : 25 04 077
Type de document : Décision
LIVRAISON 4 Allée de l'Orangerie
Paru le 16/04/2025
N° d'acte : 25-04-106
Type de document : Arrêté
Réglementation de l’accès et de l’utilisation du City Stade, situé sur le complexe sportif 59, rue Ferdinand Buisson à Draveil
Paru le 16/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 039
Type de document : Arrêté
chasse aux oeufs pelous allée des Tilleuls en face 3 av de Villiers
Paru le 16/04/2025
N° d'acte : 25-04-103
Type de document : Arrêté
Autorisation de stationnement sur 15 places du parking, 4, allée des Bergeries
Paru le 14/04/2025
N° d'acte : 25-04-102
Type de document : Arrêté
Réhabilitation d'un branchement EU 121, bd du Général de Gaulle
Paru le 14/04/2025
N° d'acte : 25-04-098
Type de document : Arrêté
Délégation de fonctions – Congés du 18 au 27 avril 2025 inclus
Paru le 14/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 037
Type de document : Arrêté
Exploitation des installations de chauffage, climatisation, ECS et ventilation des bâtiments communaux - Avenant 1
Paru le 14/04/2025
N° d'acte : 25 04 076
Type de document : Décision
Réglementation de l’usage des barbecues et/ou divers dispositifs de cuisson sur la commune de Draveil
Paru le 11/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 038
Type de document : Arrêté
Contrat de cession du spectacle « El Spectacolo »
Paru le 11/04/2025
N° d'acte : 25 04 075
Type de document : Décision
Chasse aux œufs parc du château de Villiers 21 avril 2025
Paru le 11/04/2025
N° d'acte : 25-03-090
Type de document : Arrêté
Convention de dispositif prévisionnel de secours du 13 juillet 2025
Paru le 10/04/2025
N° d'acte : 25 04 072
Type de document : Décision
Convention de dispositif prévisionnel de secours lors de la Fête de la Musique
Paru le 10/04/2025
N° d'acte : 25 04 073
Type de document : Décision
Chasse aux oeufs
Paru le 10/04/2025
N° d'acte : 25-03-090
Type de document : Arrêté
Tx branch d'eau potable 114 av Eugène Delacroix
Paru le 09/04/2025
N° d'acte : 25-03-079
Type de document : Arrêté
Marché public global de performance énergétique concernant la réalisation de travaux, la gestion, l’exploitation, la fourniture et la maintenance des installations d’éclairage public et signalisation tricolore, d’équipements sportifs, d’illuminations festives et de mises en valeur patrimoniales - Avenant 1
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 067
Type de document : Décision
Fourniture de papiers, d’enveloppes sérigraphiées et formats spéciaux - Lot 1 : Fourniture de papiers. Avenant 1
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 068
Type de document : Décision
Mise à disposition à titre gracieux du Café Cultures pour la résidence de la pièce de théâtre « J’AI 8 ANS ET JE M’APPELLE JEAN ROCHEFORT »
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 069
Type de document : Décision
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à l’école élémentaire Jean Jaurès pour l’organisation du spectacle de fin d’année
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 070
Type de document : Décision
Demande de subventions au titre du Fond Vert pour les travaux d’aménagement du RER Vélo ligne V7 sur la ville de Draveil
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 065
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des séances de motricité à La Farandole
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 064
Type de document : Décision
Travaux de remplacement d'un coffre Enedis face au 30 rue de Mainville
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25-04-094
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente du stationnement des véhicules sur une zone « arrêt minute » de 15 minutes sur trois emplacements, au droit du 294 boulevard Henri Barbusse à Draveil
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 033
Type de document : Arrêté
Réglementation permanente d’un emplacement de stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L.241-3-2 du code de l'action sociale et des familles en face du n°28, rue Danton à Draveil
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : SG 25 04 034
Type de document : Arrêté
Contrat de cession pour l’animation d’un spectacle avec des animaux
Paru le 07/04/2025
N° d'acte : 25 04 066
Type de document : Décision
Travaux de réhabilitation du réseau EU et EP rue Waldeck Rousseau/Place d'Armes
Paru le 04/04/2025
N° d'acte : 25-03-091
Type de document : Arrêté
Travaux de branchement gaz 41Ter rue Pierre Brossolette
Paru le 04/04/2025
N° d'acte : 25-03-072
Type de document : Arrêté
Prolongation de Tx de tirage de câbles dans le cas d'une étude du déploiement de la fibre optique sur diverses rues de la Ville
Paru le 01/04/2025
N° d'acte : 25-03-085
Type de document : Arrêté
Tx renouvellement canalisation distribution d'eau potable entre le 117rue P Brossolette et la rue J Jeunon et création poteau incendie 117 rue P Brossolette
Paru le 31/03/2025
N° d'acte : 25-03-083
Type de document : Arrêté
Tx renouvellement canalisation distribution d'eau potable carrefour Jeunon/Brossolette
Paru le 31/03/2025
N° d'acte : 25-03-087
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre gracieux, du Théâtre à la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine – Maison des Arts et de la Culture, pour les besoins du Concert Démos
Paru le 28/03/2025
N° d'acte : 25 03 063
Type de document : Décision
Branchement AEP et création d'un poteau incendie au 32, rue du Marais
Paru le 27/03/2025
N° d'acte : 25-03-081
Type de document : Arrêté
Mise à disposition, à titre onéreux, du Théâtre D. Cardwell à la société IMMO DE FRANCE pour l’organisation de l’Assemblée Générale des copropriétaires de la Résidence de l’Orée de Sénart
Paru le 27/03/2025
N° d'acte : 2503062
Type de document : Décision
Contrat de cession pour des séances de motricité à la Farandole
Paru le 26/03/2025
N° d'acte : 2503061
Type de document : Décision